CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e968
29 novembre 2011
Il est ainsi demandé sur la base de différents devis : -2. 690, 25 euros TTC au titre du remplacement des planches de parquet, -1. 740, 75 euros TTC au titre du remplacement du conduit du poêle à bois,
CHAMBRE 1 SECTION 1
61629f7c35a5d4e0c2ddca5b
27 mai 2013
se sont aperçus que la toiture du garage qu'ils n'avaient pas pu visiter avant la vente en raison de son encombrement, s'affaissait et qu'une partie menaçant de s'écrouler, était maintenue par une planche
3e chambre
60370bae831271a65fcfe0cf
18 juin 2015
Parmi ces 'anomalies' listées fin mars 2008, est noté 'craquement du plancher à l'entrée entre la lingère couverte et la cuisine. Ce phénomène s'accentue véhiculé calé'.
1ère chambre
66878cf505d6f7f678d492fc
4 juillet 2024
Ils produisent également des photographies, non datées, montrant des traces de pourriture sur le plancher bois, sous le revêtement.
CHAMBRE 1 SECTION 2
603691db676379349850ecb7
1 octobre 2015
existant en plancher porteur et de renforcer la charpente ; M.
1ère Chambre
5fde94a8cdabe769481fb9e2
26 juin 2018
L'utilisation de plaques de doublage type placomur pour compenser les dénivellations est totalement interdite.
6253cd48bd3db21cbdd92d43
14 janvier 2016
CENTRAL AUTO s'opposait à ces demandes, faisant valoir que le rapport d'expertise extra-judiciaire n'était pas contradictoire et devait être écarté des débats, que la divergence de numéro relevé sur la plaque
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02944_20241206
6 décembre 2024
A cet égard, si l'une des deux témoins évoque dans son attestation une " plaque d'égout " et l'autre une " planche de couleur marron ", cette seule circonstance n'est pas de nature à remettre en cause
Chambre 4-4
63c104f2bf9fd47c90a13504
12 janvier 2023
(le salarié) glisser sur la planche, se coincer le pied et tomber à la renverse ce qui entraîna sa perte de connaissance' ; - l'attestation de M.
1ere Chambre sect.Civile
628490ac498a54057d102fdc
17 mai 2022
[N] [G] demande à la cour de juger que les plaques en polycarbonate présentent des désordres (absence de joints, impacts sur le dessus des plaques posées, épaisseur non conforme aux normes applicables)
60371e9f48fb05b8c558d124
4 juin 2015
Il appartenait à la SA Sita IDF d'assurer la stabilité des plaques posées sur les goulottes dès lors qu'était prévue une intervention nécessitant un arrêt de la chaîne, en fixant ces plaques, car elle
63be62d913ef607c90ab636c
10 janvier 2023
de coupe des coins des plaques intermédiaires, avec raccordement inefficace à la couverture de l'appentis, et clouage des plaques
5ème chambre
DCA_21NT02589_20231114
14 novembre 2023
" édifiée dans les années 50, laquelle doit être démolie pour pouvoir implanter à sa place une nouvelle habitation sur deux niveaux et d'une surface de plancher de 150 m².
Chambre civile 1-1
69df1cc4cdc6046d47475b4d
14 avril 2026
de 1.250.000 euros en un seul lot et des prix planchers suivants en deux lots : Lot n°1 : biens situés au [Adresse 12], cadastré section BV n°[Cadastre 1], pour un prix plancher de 700.000 euros, Lot
6866138427f49a37ec714ec8
2 juillet 2025
Pour statuer ainsi, le tribunal a considéré que les conclusions du rapport amiable non contradictoire de l'assureur de l'acquéreur sur la corrosion du plancher de caisse et le colmatage du filtre à particules
1re chambre civile
64549ecbeedb07d0f8186013
2 mai 2023
situés dans le plancher du deuxième étage.
Chambre 1-2
66878c9d05d6f7f678d48ea0
La société XR Plancha, ayant interjeté appel , ne produit aucun justificatif afin de démontrer qu'elle a exécuté la décision.
69708d0bcdc6046d4714c7eb
20 janvier 2026
Le plancher est déformé. Les étagères fixées dans cette pièce ne sont plus d'aplomb. Un passage d'air très important est sensible à la jonction du plancher et des plinthes,. [...]
628490b0498a54057d102ff4
L'expert estime que la source du bruit excessif est à la fois la structure de l'immeuble, soit des solives communes aux planchers des deux habitations, surtout au niveau du plancher de l'étage en raison
Pôle 4 - Chambre 5
6035fa546c45435fb55f0f0a
20 janvier 2016
[Y] [Q] au 1er étage de l'immeuble présente des fissures sur les plaques de plâtre fixées sur rails métalliques accrochés à la structure de plancher en bois ; qu'il a ajouté que le ventre apparent, dans
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