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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6036c2b9cf696a61b45bdf76
8 septembre 2015
8 septembre 2015
PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 SA ALLIANZ [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Marcel PORCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 Ayant pour avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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6 juin 2012
6 juin 2012
Sur les exemplaires à format réduit ou poche, dans le cas où l'éditeur jugerait opportun d'entreprendre lui-même une édition de ce type: 5% uniformément. 4.
Source officielleCour d'Appel
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13 juillet 2016
13 juillet 2016
Dominique Y... versera directement à ses deux enfants la somme totale mensuelle de 140 euros d'argent de poche. Par acte d'huissier du 27 septembre 2013, Mme Marie-Rose X... a assigné M.
Source officielleChambre Sociale
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il procède au changement de ma poche urinaire et ne fait pas d'autres soins'. Je n'ai pas d'autres soins médicamenteux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
X... a bien pris en rayon la clé USB, l'a utilisée à des fins personnelles sans relation avec une vente future pour un client et est sorti du magasin sans signaler la présence de ce produit dans sa poche
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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31 août 2022
31 août 2022
En effet, alors qu'un patient vous sollicitait pour obtenir une poche de glace, vous l'auriez réprimandé sévèrement et auriez demandé au patient d'aller chercher lui-même la poche de glace.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00251_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
en jaune ou figurés en hachures biaises pochées en jaune et rouge si les prescriptions de l'article US.05 s'appliquent également.
Source officielleCour d'Appel
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16 avril 2010
16 avril 2010
L'affiche réaménagée représente toujours le carnet de fidélité sur lequel figure la jeune femme les bras chargés, mais sortant de la poche arrière droite d'un jean de couleur bleu.
Source officielleChambre 1-5
68df5f1c38ac3a658931de75
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[J] que le porche d'entrée et le garage ne dépassent pas l'altimétrie du chemin [Localité 9] et sont conformes au permis délivré le 7 décembre 2012.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37c75a2d196dbc19195
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Dans le courant de l'année 2021, le groupe Porcher Industries a élaboré deux projets: 1°) un projet de centralisation des activités Customer Service sur le site de [Localité 6] au sein de Porcher tissages
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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26 janvier 2011
26 janvier 2011
[Y] [G] et la SAS CRYSTAL DENIM - DENIM - revendiquant sur le fondement du livre I et V du Code de la propriété intellectuelle des droits sur un modèle de griffe de poche de vêtement, étaient, par ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50d
2 novembre 2006
2 novembre 2006
***** Le 22 septembre 2000, à l'occasion d'essais d'un système transbordeur commandé par la Chambre de commerce et d'industrie de Boulogne sur Mer pour le port, un portique s'est effondré et les poches
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b407
2 avril 2008
2 avril 2008
à le secouer, Puis l'ont poussé sur quelques mètres pour le plaquer contre un mur ; Maxime E... a exigé de Arnaud B... qu'il lui donne son "MP3", cependant que Youssef X... tentait de lui faire les poches
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae0
29 novembre 2001
29 novembre 2001
sommes qui sont supérieures au salaire annuel fixé, par des arrêtés ministeriels successifs, pour les ouvriers agricoles loges et nourris, lui avaient été versées a titre de salaires et non d' argent de poche
Source officielleChambre Sociale
696b6319cdc6046d47a19405
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Y] d'avoir facturé deux passages par jour alors qu'elle affirme qu'il ne s'y rendait qu'une fois tous les deux jours pour un changement de poche urinaire (acte non remboursable), lequel était facturé
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dd1
29 janvier 2021
29 janvier 2021
, le règlement de copropriété accorde aux copropriétaires un droit de passage pour accéder au lot numéro [Cadastre 7], de sorte qu'ils ne peuvent pas s'opposer à cet accès piétonnier du porche commun afin
Source officielle1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b730
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Monsieur [F] [U] a reproché à son voisin d'être à l'origine de divers empiétements sur sa parcelle et d'avoir construit sans autorisation une porcherie à l'extrémité Sud-Est de sa parcelle, générant des
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f10
26 mars 2002
26 mars 2002
dépenses non justifiées, superflues ou ne concernant pas les enfants ; que les dépenses spécifiques des enfants concernent essentiellement les loisirs, alors qu'il participe et subvient à l'argent de poche
Source officielleCour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd87106
14 septembre 2004
14 septembre 2004
en l'état antérieur et notamment X... supprimer la porte de garage qu'ils ont installée pour clore ledit porche.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02013_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Elle avait notamment en charge la gestion et le suivi de la caisse principale d'argent de poche des résidents de l'établissement.
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