responsabilité complète et permanente' ; Qu'il revendique l'application du coefficient 420 correspondant à des 'cadres administratifs, techniques ou commerciaux placés sous les ordres d'un cadre des postions

Selon les cas, il leur remettait diverses potions à ingérer ou dont ils devaient s'enduire.

Lors de leur acquisition, ils disposaient également d'un accès depuis la rue par une portion de terrain, objet du litige, située entre leur maison et celle de Mme [B]. 3.

Par acte notarié du 8 juin 1999, les époux D... ont vendu à Bernard Y... la portion de terre cadastrée section AM no 167.

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Dans le dernier état des relations contractuelles régies par la convention collective, le salarié était affecté au rayon poissonnerie et il percevait une rémunération mensuelle brute de 1 704,55 euros.

Au dernier état de leurs écritures du 28 avril 2020 Monsieur et Madame [L] demandent à la cour de : confirmer le jugement déféré concernant la portion de mur entre les repères S à U, infirmer pour

La C.R.A.M.A. a accordé à la SARL POIRSON-PISCINES, représentée par son gérant Monsieur X..., différents prêts et un concours dans les conditions suivantes : par acte notarié du 30 décembre 1999 un

Le plan annexé à l'acte comportait un trait rouge entourant un bâtiment et une portion de terrain située à l'Est.

X... a déclaré aux enquêteurs qu'il a ouvert le portillon sans descendre du scooter, qu'il a accéléré pendant que sa passagère tenait le portillon et avancé vers les voies pour avoir de la visibilité,

Cette mesure peut être complétée, au besoin, par un dispositif empêchant la pénétration du poisson dans le canal de fuite de l'installation et tout autre organe hydraulique attirant le poisson sans lui

décrite sous le no2. 2o / Une portion de terre de 47 a 80 ca cadastrée sous le no 151, section H détachée également de la portion de 2 ha 51 a 02 ca, située à Saint Esprit.

détail et, accessoirement, celle de traiteur, et qui exploitait à Lorient (56), à l'enseigne " La Maison du Poisson " un fonds de commerce de poissonnerie au détail et demi-gros, a embauché M.

La société LA POISSONERIE DU VERNET était locataire au sein de cet immeuble.

Et Christelle POIRON O... épouse E... M... N... RIOU P... épouse E... SARL CLOPTA Q.../ R... S... Rémy Roger T... N...

A... a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de Mercurol-Veaunes a refusé de rétablir la circulation sur la portion de chemin située dans le

[B] au titre des frais irrépétibles exposés par celui-ci dans le cadre de la procédure d'appel que la SARL Poissonnerie des pêcheurs sera condamnée à lui payer.