CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

245 résultats pour « ROPERT Mathieu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91307d458d0ad7c74964c

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

La Cour d’appel infirme le jugement du conseil de prud'hommes, sauf en ce qu’il a débouté le demandeur de sa demande d’indemnisation à l’encontre du Groupe Royer. Elle estime qu’il n’y a pas lieu de s

Résumé IA — à vérifier

Page 5 sur 13

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0becc25a97f0381f4a53

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 29 août 2014. Vu les dernières conclusions de la SA Interforum, transmises le 01 septembre 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d2

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe87

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL Comparante, représentée de Mme Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61609a4854c6ec55cf710112

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480  assistée de Me Barberine MARTINET DE DOUHET, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1370 INTIMÉES SA EDITIONS ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ceb8

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

C/ Robert Y... Mathieu Y... Claude Z... Bernard Z... Jeanne A... veuve Z...

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

643f891aad85da04f53a3d76

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Janvier 2022 par le Juge des contentieux de la protection de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 11-21-0532 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18/04/23 à : Me Hélène ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d091

Appel

18 mars 2009

18 mars 2009

pris en son nom personnel qu'ès-qualités de représentant légal de son fils mineur Mathieu Y... né le 16 / 09 / 1992 à GRASSE. né le 30 Août 1955 à VALENCE (82400), demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6352368d8c924eadffcc470f

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

INCIDEMMENT : Monsieur [R] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [U] [K] épouse [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Guillaume HARTER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me METAYER-MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf56

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

né le 7 décembre 1966 à TROYES (Aube) fils de Robert et de Jacqueline Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb3895e2fbe7c90043a15

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

MAINNEVRET - MALBLANC AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : La SASU AGENCE FRANÇAISE DE TRADUCTION ET DE COMMUNICATION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4e

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Noùlle ROBERT, conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, conseiller,

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c10510bf9fd47c90a135aa

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 4] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c10510bf9fd47c90a135ac

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 3] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93148

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

Gérard X... représenté par sa tutrice Madame ROBERT Y... , M. Jacques X..., Mme Marie-José X... épouse Z..., M. Patrick X..., Mme Stéphanie X..., M. Sylvain X..., M. Vincent X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe07

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

née le 10 Septembre 1943 à GELLES (63740) Chez Mme Y... ...59790 RONCHIN Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL Non comparante

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FFSB E.A.R.L. FRANCARTc/S.A

6538b42c7ffc2c8318ee01b5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MOREL TERRASSEMENT Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel ROBERT la SELARL HBS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE :

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035730484accf993bdd3d06

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

DU 26 AVRIL 2016 N° 2016/ 212 Rôle N° 14/15470 SARL COQ NOIR [Adresse 1] C/ [V] [R] Grosse délivrée le : à : Me Jean michel GARRY Me Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Jean Guillaume André Robert Z... Benjamin Christian Lionel Z... Christian Z... Christiane A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900ad

Appel

27 décembre 2012

27 décembre 2012

représenté par Me Catherine DUPUY, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur LE TRESORIER PAYEUR DU CHRU, Trésorerie du CHRU-2, avenue Martin Luther King-87037 LIMOGES CEDEX 1 représenté par Me Mathieu

Source officielle