Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
6809c7485f55848ebdc1a007
22 avril 2025
22 avril 2025
l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine CHASSE, Conseiller délégué du premier président, régulièrement désignée par ordonnance, assistée de Monsieur Nicolas
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6610e5e374ef9f00086f64ba
4 avril 2024
4 avril 2024
Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Patricia Moyersoen, avocat plaidant substitué à l'audience par Me Nicolas
Source officielleChambre Sociale
66a33c3e02a12a235bae6e88
25 juillet 2024
25 juillet 2024
APPELANTE : S.C.P. [6] [H] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Xavier DEMAISON de la SCP BODIN-BOUTILLIER-DEMAISON-GIRET-HIDREAU-SHORTHOUSE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00897_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le 15 mai 2024, l'eurométropole de Strasbourg a demandé à ce que l'expertise concerne également les travaux relatifs au lot " électricité " et à la mise en cause des sociétés Sovec entreprises, Bet Nicolas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dd03cadecb9ef7c7e17e
29 mai 2012
29 mai 2012
INTIMÉE : SAS Groupe PHR, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Dominique Lavillaine substituant Maître Nicolas
Source officielleChambre Sociale
653b59d6502b828318c4e6a1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le 27 février 2020, la société Huhtamaki La Rochelle a initié une procédure disciplinaire à l'encontre de Mme [D] [N].
Source officielleChambre 1-9
600fec080f10c44443a42e86
21 janvier 2021
21 janvier 2021
RG 19/18721 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFITF [U] [L] épouse [M] [V] [M] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert ROUSSEL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00781_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
D exploite à titre individuel une boucherie-charcuterie halal située 35, rue Saint-Nicolas à Nancy.
Source officielleChambre Sociale
697330e1cdc6046d47656aa9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 20 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 29 mars 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE
Source officielle3e chambre
603740860cf4871ef6400636
7 mai 2015
7 mai 2015
chambre : 01 N° RG : 11/05818 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FITT S.A. BPCE IMMO EXPLOITATIONc/S.C
64ae4b2aa1775905dba3bcd4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
SCI CENTRE GARE Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fcf
8 novembre 2006
8 novembre 2006
représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me NICOLAI LE CAM, avocat au barreau de LA ROCHELLE, intervenant pour la SELARL GARDACH ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LA
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86877
3 avril 2003
3 avril 2003
51110 PONTFAVERGER Madame Anne-Marie Y... épouse X... 15 rue de la République 51110 PONTFAVERGER COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Dominique ROUSSEL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02696_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B, représenté par Me Nicolas, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance rendue le 28 juillet 2023 par le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) de faire droit à sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e811
8 novembre 2011
8 novembre 2011
AGENCE IMMOBILIERE DE BELLEVUE représentée par ses dirigeants légaux 27 rue Joseph Pupier 42100 SAINT ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP DREVET-RIVAL ROUSSET
Source officielle2ème Chambre
67874f2ed61a5c2f4aa366b4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elle lui a enfin demandé que les formalités rectificatives soient effecctuées auprès du greffe du tribunal de commerce de La Rochelle.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02498_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
F, les premiers juges ont visé le moyen tiré de ce qu'il n'était pas établi que l'EARL Saint-Nicolas aurait déposé une demande de maintien dans l'exploitation.
Source officielle2ème chambre section B
630ef9bc223d7c4f13705308
30 août 2022
30 août 2022
CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 30 AOUT 2022 APPELANTS : Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Stéphanie ROUSSEL
Source officielleChambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e50
18 juillet 2024
18 juillet 2024
- et statuant à nouveau : - in limine litis, juger incompétent le conseil de prud'hommes de La Rochelle au profit du tribunal judiciaire de La Rochelle pour statuer sur le présent litige.
Source officielleChambre Sociale
696a0a4acdc6046d4780d5c0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 15 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 22 février 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHELLE
Source officiellePage 5 sur 15
ROUSSEL, Alex, Nicolas
22/07/2026
Voir →
ROUSSEL, Eliott, Nicolas
03/07/2026
Voir →
ROUSSEL, Joseph Henri Nicolas
04/06/2026
Voir →
Nicolas Roussel Immobilier
29/03/2026
Voir →
Roussel, Louis-Nicolas Milan André
26/02/2026
Voir →