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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbf5

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP AUZIAS-BONHOMMO, avocats au barreau de CARPENTRAS INTIMÉE : Madame Raymonde X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad20

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

RAYMOND Y... C/ Z...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC01916_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Le désistement de l'EARL Guy Grosheny, l'EARL Le Hammerstatt et de la SCEA Meyer Raymond et fils, est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebb

Appel

23 mars 2004

23 mars 2004

Nä 02/07363 AFFAIRE : Raymond X... et autres C/ Jean-Marie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1c

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

C / Raymonde Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a0

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c7f

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Raymond Y... ... représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour Madame Raymond CHAPLAIN, prise en sa qualité d'héritière indivise de son fils Jean-Pierre Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b5f8

Appel

7 juin 2001

7 juin 2001

La Brûlerie d'Adamville et Monsieur Raymond X... ont formé appel-nullité de cette décision dans les formes et délai légaux. La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca26d7f945164c9f55153f

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Par avenant en date du 1er novembre 2015, Madame [C] a été promue au poste de Manager de Rayon et a bénéficié du statut Cadre, coefficient 320.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b32

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2008 No / 2008 Rôle No 06 / 20997 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS C / Raymond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9186a

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

G : 13/ 05852 Mme Raymonde X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90947

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

Raymond Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d36c

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

Raymond né le 29 janvier 1980 à MONTPELLIER (34), fils de Y... Noël et d'Z... Jeanne, sans profession, de nationalité française, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c3a

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Raymond Albert, né le 30 Mars 1929 à AIX LES BAINS, fils de C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6eb

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

BANQUE DE LA RÉUNION a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Saint-Denis Maître Raymond X..., avocat et la SELARL Raymond X... pour obtenir leur liquidation judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd19

Appel

6 août 2012

6 août 2012

Raymond X..., exerçant à l'enseigne AMBULANCE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ee

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

Nicole Yvette Raymonde Y... veuve A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b48

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Raymond Jean, né le 7 Avril 1941 à LES ESSARDS Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92937

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Mme Raymonde Y...a formé une demande reconventionnelle au titre des travaux à charge du propriétaire chiffrés à la somme de 10. 307, 31 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90275

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Raymond X... C/ Mme Cécile Y... épouse Z... Mme A...

Source officielle

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