Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
64c35c5cf01612d969deff65
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Le tribunal a considéré qu'elle ne rapportait pas la preuve de l'inexécution fautive des obligations contractuelles incombant à la SARL Ricardo Granit.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f09
20 février 2018
20 février 2018
Richard Y... à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e4
7 février 2003
7 février 2003
*] [* *] [* *] Ricardo X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09e
24 juin 2008
24 juin 2008
RG N° : 07 / 00055 AFFAIRE : Richard X..., Noëlle D... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60d
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Rejette les exceptions de nullité soulevées par Richard X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a1
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Suivant requête notifiée par acte d'huissier de justice en date du 15 novembre 2007, Richard Max Y... a fait assigner devant le tribunal de première instance Richard Camille Y..., Vincent A... et Marisa
Source officielle1ère chambre sociale
6438f23ca942a604f5e933cd
13 avril 2023
13 avril 2023
[V] aurait agi comme le gérant de fait de la SCEA Richard Levallois.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8309b68debe44f7e895
9 avril 2025
9 avril 2025
La Selasu Richard R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00e
19 décembre 2008
19 décembre 2008
APPELANT Monsieur Ricardo X... demeurant... représenté par la S. C. P.
Source officielle18e Chambre B
60336eafb152d8230c5b04e6
16 juin 2017
16 juin 2017
RICHARD DUCROS.
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be045f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jugement rendu le 09 Juin 2021 par le TJ de [Localité 6] 2ème chambre N° RG : 18/02006 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à Me Mélodie CHENAILLER Me Claire RICARD
Source officielle4e Chambre A
616318c3e0639f4f1a04a519
18 novembre 2011
18 novembre 2011
'Richard Immobilier'.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ef6
17 janvier 2002
17 janvier 2002
. - LA CONDAMNE aux dépens qui seront recouvrés par Me RICARD, avoué, conformément aux dispositions de l'article 699 du NCPC. Et ont signé le présent arrêt : Le Greffier Le Président C. CLAUDE F.
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e8bff5e9a38d5fe6826
5 septembre 2018
5 septembre 2018
D... et déboute Monsieur Richard X... de ce chef; -débouté Monsieur Richard X... de sa demande tendant à voir juger que Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948f0
23 mars 2020
23 mars 2020
RICHARD [...] [...]
Source officielle6e Chambre B
603662d9dabdc2042dbdcd8e
3 novembre 2015
3 novembre 2015
Dominique RICARD, Président, et M. Benoît PERSYN, Conseiller, chargés du rapport. M. Dominique RICARD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Une expertise judiciaire était ordonnée par voie de référé au contradictoire, outre des sociétés du Grand Jas et Bérillon, de la société Jacques Richard Pépinières du Ventoux (société Richard), producteur
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866b1
2 décembre 2002
2 décembre 2002
ROYALE AUTOMOBILE CLUB FRANCE C/ Richard X... Maître Dominique GUERIN Sébastien LE Y... S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528df92aaebb88318fda6a8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Richard Ducros auprès de M. [K] [U], M. [M] [U], M. [O] [U], M. [S] [J], M. [V] [J], Mme [N] [J], M. [C] [R], par protocole d'achat du 7 octobre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde9
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Richard X...
Source officiellePage 5 sur 392