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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
615e0cfec25a97f0381f4b56
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Par déclaration du 29 juillet 2013 la société ROGE a formé un appel total.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43e9fe25450008314ae8
25 avril 2024
25 avril 2024
La SARL TERRE ROSSE a interjeté appel de ce jugement le 20 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b6b
30 novembre 2005
30 novembre 2005
explique que, en dépit des dénégations de l'intéressé, la culpabilité du prévenu résulte suffisamment des traces de sperme au profil ADN de Jean-Yves X... retrouvées sur la serviette de toilette, la robe
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2dd1bc2605de4b4cb6
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Elle n'est pas dans la cause bien que son nom figure sur l'en-tête des conclusions de la Sci La ville rose.
Source officielle8ème chambre
644a123d656d26d0f8b57da7
26 avril 2023
26 avril 2023
LA ROSE DE TUNISIE C/ S.C.I.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
628c75c1dfcf1305b332f083
19 mai 2022
19 mai 2022
Vu les conclusions visées le 21 février 2022 , soutenues oralement à l'audience, par lesquelles la SARL RODE et Monsieur [F] [U], pris en sa qualité de gérant de la SARL RODE , prient la cour de: -
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00320_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Procédure devant la cour Par requête et mémoires enregistrés le 27 janvier 2023, 1er juin et 23 juin 2023 et 21 juillet 2023, M. et Mme B, représentés par la Me Robbe (SCP Desilets Robbe Roquel), demandent
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c098
10 avril 2008
10 avril 2008
Marie Rose X... a relevé appel de cette décision.
Source officielle8e Chambre A
61628cca293034a8c342f6c7
4 avril 2013
4 avril 2013
La société ROBBY SOLAR et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162b2544abc2618d50e0590
14 février 2012
14 février 2012
LA COUR, Statuant sur les appels régulièrement formés par l'EURL PARIS ROME puis M.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e1dd3834a3175fc9ee
11 avril 2024
11 avril 2024
La SCI PAPILLON FLAMENCO ROSE sera donc condamnée à verser en application de l'article 700 du code de procédure civile la somme de 4.000 euros à madame [G] [Y].
Source officielleChambre 3-4
6348fef363d497adffda3ded
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ROSE ET COURONNE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Raphaël - antony CHAYA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df0
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Depuis juin 2012, l'association "Ti Chodié", dont la représentante légale est Mme [Q] [E], gère la micro-créche "Adoomanman" anciennement dénommée "La Souris Rose".
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a2
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Mme Rose Marie X... a régulièrement fait appel de cette décision.
Source officielleChambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b459d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2023 LV N° 2023/ 31 N° RG 19/13525 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZF2 Syndicat des copropriétaires CIEL DE FABRON C/ SCI CLAUDIA ROSE
Source officielle21e chambre
627df99a0d41e0057d43e837
12 mai 2022
12 mai 2022
LES BALAIS ROSES ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04885_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Dès lors, le premier motif de refus opposé par le maire du Rove dans ses arrêtés du 17 avril 2020 et du 25 août 2020 est entaché d'illégalité. 7.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04886_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La commune du Rove relève appel de ce jugement dans la mesure de ces annulations et de cette condamnation. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02840_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Article 2 : La requête n° 23PA02840 de la commune de l'Haÿ-les-Roses est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b4
9 janvier 2017
9 janvier 2017
APPELANTE Madame Marie-Hélène X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représentée par Maître Evelyne DEMOCRITE (Toque 47) substituée par Maître Muriel RODES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART
Source officiellePage 5 sur 377