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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01435_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
B... est aide-soignant au sein de l’offre départementale d’accompagnement social et médico-social de Moselle Est (ODAS), affecté à la maison d’accueil spécialisée de Petite Rosselle qui accueille des personnes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01436_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
ce qui suit : Mme B... est aide-soignante au sein de l’Offre départementale d’accompagnement social et médico-social de Moselle Est (ODAS), affectée à la maison d’accueil spécialisée de Petite Rosselle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88e1ad85da04f53a3c0d
18 avril 2023
18 avril 2023
S'est présentée à cette formation Mme [W] [X] qui n'a aucun lien avec la société Momentum Hoche mais qui est directrice de communication d'une autre société Roxelle Club dont M.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
642d145bcb8fa004f57da124
4 avril 2023
4 avril 2023
[F] [H] par la SCP ROGEZ, ROUZEE, HEROUARD et BAQUE, huissiers de justice à Montmorency, le 13 décembre 2019, - condamner solidairement M. [P] [H] et Mme [O] [H] au paiement à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb42
20 septembre 2012
20 septembre 2012
représenté par Me Bernard FRANCHI, avocat postulant au barreau de DOUAI assisté de Me François ROSSEEL, avocat plaidant au barreau de DUNKERQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f9
7 janvier 2003
7 janvier 2003
l'article 32 du Décret du 20 mai 1955, les articles 117 et 119, 654, 658 et 677, 1411 du Nouveau Code de Procédure Civile, - prononcer la nullité des 3 significations opérées le 25 juin 1998 par la SCP ROGEZ-ROUZEF
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9492e
19 juin 2020
19 juin 2020
Représentée par Me François-Luc Simon de la SELARL Simon Associés, avocat au barreau de Paris, toque : P0411 et par Me Arnaud Guyonnet, avocat au barreau de Paris, toque : L0044 INTIMÉES SCI FONCIERE ROGALE
Source officielle3e chambre
642fb7c3cece1704f5747a94
6 avril 2023
6 avril 2023
de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 15/08307 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Karima SALHI, Me Jessica BELHASSEN Me Jérôme HOCQUARD Me Emilie RONNEL
Source officielle5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da0
21 avril 2022
21 avril 2022
au 20 janvier 2022 puis prorogé au 21 avril 2022, les parties ayant été avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [K] [G] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Emilie RONNEL
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01184_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 25 mai 2023 et 22 août 2024, la société GEFCO SA, représentée par Me Rogez et Me Cruceru, demande à la cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded9
9 mai 2011
9 mai 2011
30 Juillet 2010, Maître François X... ... 57200 SARREGUEMINES Représenté par : Maître ZACHAYUS (Avocat à la Cour d'Appel de Metz) DEMANDEUR Monsieur François Z... ... 57540 PETITE ROSSELLE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03363_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 décembre 2024 et 5 mai 2025, la société Vernéa, représentée par Me Rogez et Me Cerdeira (société d’avocats Racine), demande à
Source officielleChambre A - Civile
62c67bb8ca9bf2637903063f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me PAPIN substituant Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210196, et Me Arnaud ROGEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e682
13 octobre 2011
13 octobre 2011
.-75014 PARIS comparant en personne assisté de Maître Marine ROGE, avocat au barreau de PARIS, commis d'office INTIMÉS CENTRE HOSPITALIER SPÉCIALISE DE SAINTE ANNE demeurant 1 rue Cabanis
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02193_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Roels, représentant la société IDINAA et la SELAS Perspectives. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01631_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 juillet 2022 et le 11 octobre 2024 sous le n°22DA01631, la société Vilogia, représentée par Me Balaÿ et Me Roels, demande à la cour : 1°) d'annuler le
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bf8
21 avril 2022
21 avril 2022
92200 NEUILLY SUR SEINE Mme [H] [J] épouse [A] 94 rue de l'Assomption 75016 PARIS Représentés par Me Edmond MSIKA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0484, substitué à l'audience par Me Ambre RONNEL
Source officielleChambre Commerciale
633fc308e633183e2ee179d2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par ailleurs, certains biens comme une ponceuse orbitale, un pistolet, des rouelles et truelles sont sans lien avec les planchers dont la société AC Construction conteste les prix et n'ont pourtant fait
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e8
25 avril 2002
25 avril 2002
l'exprévenu, croyant avoir aperçu un sanglier, a tiré au jugé sans avoir précisément identifié sa cible ; Ainsi, en manquant à la plus totale des prudences rappelée systématiquement à chaque battue, Roget
Source officielleCour d'Appel
6253cadfbd3db21cbdd8c5d7
22 novembre 2007
22 novembre 2007
né le 24 Août 1953 à ROSELL (ESPAGNE) demeurant ... ... 71700 TOURNUS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2123100220067955 du 12 / 02 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePage 5 sur 9
ROGÉLEC
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Jsa en la Personne de Me Aurélie Lecaudey 14 avenue Marceau 58000 Nevers.
24/07/2026
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PHARMACIE DES ROGELINS
21/06/2026
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GFA DE LA ROGELIERE
09/06/2026
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ROGELEC
28/05/2026
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ROGELEC
28/05/2026
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