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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE L'association AFORBATP Gard/Hérault, représentée par son mandataire la SAEM Languedoc Roussillon Aménagement (ci-après dénommée « SAEM LRA »), a publié le 31 janvier
Source officielle3ème chambre
660cf26f7c1ccb0008628f9f
2 avril 2024
2 avril 2024
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Roger-sébastien POUGET, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉS Madame [C] [K] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Hadrien SAEZ
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00836_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Société des eaux de Marseille (" SEM "), enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le n° 057 806 150, la société en nom collectif Société d'assainissement Est Métropole (" SAEM
Source officielleChambre Commerciale
60337a2d2cac452e3d400e5d
8 juin 2017
8 juin 2017
Faute d'intervention de la SAE Matériel pour procéder à la réparation du véhicule, la société [D] BTP fait citer devant le juge des référés les établissements [K], la SAE Matériel et la société SAME DEUTZ
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86daa
15 juillet 2004
15 juillet 2004
Par jugement rendu le 10 avril 2003, le Tribunal de Commerce de LYON, statuant sur l'opposition formée par le Centre de Gestion et d'Etude de CHALON sur SAÈNE, titulaire d'une créance super-privilégiée
Source officielleAvis
CADA:20171990
31 décembre 2017
31 décembre 2017
secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Allevard à sa demande de copie des documents suivants : 1) l’acte de vente des actions de la société anonyme d’économie mixte (SAEM
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c61
25 mars 2004
25 mars 2004
TRANSPORTS DUGRAND C/ Société ACE INSURANCES NV Me Alicia Marie SAEZ X..., liquidateur de la sté INTERTRANS TORRENT FRANCE Sté TRANSCAP INTERNATIONAL cédée dans ses droits à SAS SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE
Source officielleChambre de la Proximité
69d88987cdc6046d47ba8027
9 avril 2026
9 avril 2026
MON LOGEMENT 27 de ses demandes'; - condamner la SAEM MON LOGEMENT 27 aux dépens d'appel.
Source officielle1ère chambre section inst
65b21081c4cf860008dff658
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le 1er avril 2022, la SAEM ADOMA a adressé une mise en demeure à M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01439_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Cette dernière n'avait donc pas à être consultée sur les revenus distribués quand bien même ils résultent de la rectification du résultat imposable de la SASU SAEC France. 8.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8543d
3 novembre 2000
3 novembre 2000
SAE INTERNATIONAL, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 143 avenue de Verdun 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par la SCP D'AURIAC-GUIZARD, Avoué assistée de Maître MAZALTOV
Source officielleChambre sociale
ésenté par Me Laura maria POLI, avocat au barreau d'AJACCIOc/S.A
668e2550fcf93851fdd64643
9 juillet 2024
9 juillet 2024
SAE sollicitant du conseiller de la mise en état de: -prononcer la caducité de la déclaration d'appel, -condamner Monsieur [V] [C] à verser à la société SAE la somme de 1.000 euros au titre des dispositions
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65376123974d2583184551c6
23 octobre 2023
23 octobre 2023
6] Garage Feray SAE comme exploitant précédent.
Source officielleCabinet D
678750b2892c83ef59be59e1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
F CFP, avec intérêts au taux conventionnel de 3,60% à compter du 29 janvier 2020 ; débouté la SAEM BANQUE SOCREDO du surplus de ses demandes ; débouté la SAEM BANQUE SOCREDO de sa demande d'exécution
Source officielleCabinet C
643f88d3ad85da04f53a3bce
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme [P] [M], née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] ; Représentée par Me Johan MARCHAND, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : La Saem
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ef
13 juin 2008
13 juin 2008
Représentant : Me Paul SALEZ (avocat au barreau de SAINT DENIS) Monsieur Eric Y... ... 59264 ONNAING Représentant : Me Paul SALEZ (avocat au barreau de SAINT DENIS) Monsieur David X...
Source officielleChambre 1 A
67134be1208351cec6586539
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[U] [R] ROMAIN SAINT SAENS VICTOR DUMAR EAU - NOTAIRES [Adresse 3] [Localité 4] Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e13
19 novembre 2003
19 novembre 2003
Maître LIEVRE avocat au barreau de VILLEFRANCHE sur SAÈNE CGEA CHALON SUR SAONE AGS de PARIS Maître DESSEIGNE avocat au barreau de Lyon substitué par Maître LAMBERT-MICOUD PARTIES CONVOQUEES LE : 7
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02492_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
D E C I D E : Article 1er : Il n'y a plus lieu à statuer sur la requête de la SAEM Sequano Aménagement n° 23PA2503.
Source officielleChambre civile 1-6
66878d2005d6f7f678d4954a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VERSAILLES Code nac : 51B Chambre civile 1-6 ARRET N° RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DU 04 JUILLET 2024 N° RG 23/08314 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WHSF AFFAIRE : [P] [T] C/ SOCIÉTÉ SAEM
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