CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb4
6 février 2008
. ------------------- ARRÊT no130 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le six Février deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté
6253caccbd3db21cbdd8c1a2
9 juillet 2008
RG N : 08 / 00982 Aide juridictionnelle-A R R E T No 657 / 08 Prononcé par mise à disposition au greffe le seize juillet deux mil huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté
6253cb1abd3db21cbdd8cd94
4 novembre 2008
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le quatre Novembre deux mille huit, par René SALOMON
1ère Chambre civile
65b20b6fc4cf860008dff3ed
11 octobre 2023
EXPRO, JCP de CAEN du 08 Novembre 2022 Monsieur [S] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 23638 Représenté par Me Pierre
TROISIEME CHAMBRE
6870a1705b6604a26aae8811
10 juillet 2025
représenté par Me Jean-Baptiste Zaarour, avocat au barreau de Valenciennes DEFENDERESSES AU DEFERE SAS BKR Transport Express, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette
6253caccbd3db21cbdd8c1a4
RG N : 08 / 01031 - A R R E T No 658 / 08 Prononcé par mise à disposition au greffe, le seize juillet deux mil huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier
1ère Chambre
5fdce657e3095150fa69e25f
23 octobre 2018
À Sainte Anne Sur Brivet, laissant pour lui succéder : Mme Jeanne C... son conjoint survivant, ses cinq enfants issus de son union en premières noces avec Madame Jeanne C..., à savoir : - M.
6253cbd7bd3db21cbdd8e6de
19 octobre 2011
C/ Syndicat SDC DE L'IMMEUBLE SALMSON LE POINT DU JOUR 5 A 8 COURS DES LONGS PRES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 07 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
6253cd20bd3db21cbdd92554
7 juin 2006
DES SALENQUES Jean René Arnaud X... Hélène Y... épouse X... Danièle Z... épouse X... Dominique X... Jeanne A... épouse X... André Louis X...
6253cb1abd3db21cbdd8cd9a
D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quatre Novembre deux mille huit, par René SALOMON
ETRANGERS
6451fb2e48616ed0f8cd4fa6
2 mai 2023
[W] né le 09 Juillet 1985 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au Centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Soizic SALOMON
6253caa1bd3db21cbdd8b989
22 janvier 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, Plaidant Me Christian SALOMEZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE S. C. I.
2ème Chambre civile
64e5a149bd300fd969374c61
21 août 2023
EVENT'S EPICURES [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 24313 INTIMEE Nous, F.
1ère chambre sociale
64116fdef6c989fb024351ed
31 août 2022
AG2IR [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20092 APPELANTE Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elise
686ca82a202006593453d462
2 juillet 2025
Localité 5] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/01288 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HUQU Monsieur [K] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean-jacques
686ca82a202006593453d464
1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 25/01287 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HUQT Monsieur [L] [P] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Jean-jacques
6253c99dbd3db21cbdd88cc0
7 février 2007
RG N : 05/01704 - A R R E T No------Prononcé à l'audience publique le sept Février deux mille sept, par René SALOMON, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE :Monsieur
6253c9b5bd3db21cbdd8917a
4 avril 2007
. ------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le quatre Avril deux mille sept, par René SALOMON, Premier Président, LA COUR D'APPEL
6253ca98bd3db21cbdd8b7fc
17 juin 2008
VIMONT, avoués assisté de Me Jean Pierre FABRE membre de l'Association X...
6253caa8bd3db21cbdd8bac9
. ------------------- ARRÊT no610 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le dix sept Juin deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté de
Page 5 sur 24
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.