Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e7
28 septembre 2007
28 septembre 2007
le 28 / 09 / 07 Copies avocats le 28 / 09 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : SA MECATECH, prise en la personne de son représentant légal 14 rue Sedillot
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02563_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant a souffert d'un tumeur germinale maligne non séminomateuse du testicule gauche métastatique ganglionnaire et pulmonaire, qui a donné lieu à une orchidectomie
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02059_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Semino, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'État sur le
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00522_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Semino pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01124_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Chabernaud, - et les observations de Me Semino, substituant Me Jeanmougin, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175338
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Elle n'a jamais caché cette situation et l'employeur a d'abord accepté de signer les attestations mensuelles, puis a refusé de continuer pour des motifs sémantiques.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033c6ab59e2597922d7fc07
31 mars 2017
31 mars 2017
une date, répétée à deux reprises (14 et 17), la seconde portant sur le nombre de titres vendus qui est bien de 18450 et non 18500 (13) et la dernière sur la mention « au lieu » apposée sans raison sémantique
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e4
16 décembre 2011
16 décembre 2011
majorant des troubles de l'attention et de la compréhension, elle faisait preuve de lacunes au niveau de la mémoire autobiographique, que la mémoire antérograde était perturbée de même que la mémoire sémantique
Source officielleChambre Civile
6978611ccdc6046d47d6234e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
sont inutiles lorsqu'il est fait appel à un référencement payant ; que le questionnaire professionnel joint à ce document n'a également de sens que pour un référencement naturel, tout comme l'audit sémantique
Source officielle1re chambre de la famille
65a23ce77ca18b0008e58250
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Elle précise que le seul ' emprunt " à la diffamation est purement sémantique et que rien n'interdit d'écrire que l'atteinte à la vie privée emporte dans ses effets une déconsidération de la personne visée
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdd0c6f8610b27655866144
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Dans ces conditions, nous ne pouvons que vous notifier votre licenciement pour faute grave, votre propension à faire dégénérer en violente altercation toute remarque pouvant vous être faite semant le trouble
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01299_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport A Catroux, - et les observations de Me Semino, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00812_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Catroux, - et les observations de Me Sémino, représentant M. B, ainsi que celles de ce dernier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01669_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2024, Mme C, représentée par Me Sedillot, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du ministre de l'intérieur ; 2°) d'enjoindre au ministre
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01459_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La demande d'aide déposée au titre de la " modification d'une vigne et replantation " qui portait sur 2,8547 ha en cépage Semillon B sur la parcelle ZE 005 et 1,6906 ha en cépage Colombard B sur la parcelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03724_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B est suivi dans le service d'oncologie médicale de l'hôpital Lyon Sud depuis mai 2021 dans le cadre de la prise en charge très lourde d'une tumeur germinale non séminomateuse testiculaire avec métastases
Source officielle1re chambre civile
670a116cf178dc2492b0fb0e
9 octobre 2024
9 octobre 2024
d'agitation psychomotrice ce jour mais un syndrome de désorganisation sous la forme d'une tenue vestimentaire peu soignée, d'un émoussement affectif, d'une prosodie monocorde, de quelques troubles sémantiques
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01808_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Se fondant sur les conclusions de cette expertise qui indique que " le mur exerce au sens sémantique une protection contre les vagues et à ce titre exerce une fonction de " rempart " ou de " soutènement
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668d
25 octobre 2002
25 octobre 2002
déchéance, c'est-à-dire la perte d'un droit, certes imputable à la SA VIH2, est, en fait, la remise en cause du régime fiscal de faveur dont elle bénéficiait, que, d'autre part, la discussion à caractère sémantique
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02360_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il résulte du dossier technique présenté par la société que celle-ci a créé en 2016 un outil d'analyse de la sémantique de l'annonce permettant de proposer les catégories de services en relation avec la
Source officiellePage 5 sur 14