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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Le Fonds de garantie rappelle toutes les mises en cause judiciaires de Jean Simon Z... pour enlèvement, tentative d'extorsion et faux héritage, trafic des œuvres de Giacometti.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
(ci-après prénommé E...), Simone X..., Roger X... et Jean-Paul X....
Source officielle1re Chambre B
6162af1f9547460d26ddb6e6
11 octobre 2012
11 octobre 2012
représentés par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Eve SOFFER avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4d
7 mai 2008
7 mai 2008
APPELANTE : d'un jugement rendu le 15 Février 2007 par le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de REIMS Mademoiselle Sandrine X... ... 51150 AULNAY SUR MARNE Représentée par la SELARL SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8690b
3 juillet 2003
3 juillet 2003
B... es-qualités, tendant à la réparation du préjudice subi personnellement par Simon X..., seront donc rejetées; *** Sur l'action en réparation engagée par les parents de Simon X...
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb184
24 juillet 2025
24 juillet 2025
24 Juillet 2025 N° 2025/308 Rôle N° RG 25/00178 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOV3N SASU L'AILE OU LA CUISSE C/ [I] [N] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucien SIMON
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01132_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Une perturbation du bilan hépatique ayant été constatée le 10 juin 2008, Mme G a été admise le lendemain à l'hôpital Simone Veil d'Eaubonne-Montmorency.
Source officielle9e Chambre C
615e0dd1c25a97f0381f4fbd
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Sur le demande reconventionnelle de la société Simone PERELE en répétition de l'indu La société Simone PERELE réclame à ce titre la somme de 22 186,50 euros. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd870f8
20 janvier 2005
20 janvier 2005
LYON Instruction clôturée le 01 Octobre 2004 Audience publique du 22 Octobre 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89969
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ARRET N RG N : 06/01628 AFFAIRE : Mme Simone X... veuve Y..., M. Yannick Y..., Mme Brigitte Y... épouse Z...
Source officielleChambre 1-5
65a77c468121050008662b35
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[O] [Z] Représenté et assisté par Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d60
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Joseph X...et Mme Simone X...épouse B...ont fait assigner M.
Source officielle3e Chambre B
61627eae38d18b7ebf63d358
27 septembre 2012
27 septembre 2012
APPELANTS Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 26] demeurant [Adresse 30] (ITALIE) représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c37
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Simon X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1b80b6b43000800d828
8 janvier 2024
8 janvier 2024
: P0246 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1bc0b6b43000800d82a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller Monsieur Edouard LOOS, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1c00b6b43000800d82c
8 janvier 2024
8 janvier 2024
de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073, Me Valentin GERVAIS de l'AARPI LAWINS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0246
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1c80b6b43000800d830
8 janvier 2024
8 janvier 2024
de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073, Me Valentin GERVAIS de l'AARPI LAWINS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0246
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d90718523
22 juin 2017
22 juin 2017
APPELANTS Monsieur [V] [E] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Patrick GAULMIN, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c824
26 juin 2008
26 juin 2008
ARRÊT Contradictoire Prononcé par mise à disposition au greffe le 26 juin 2008 Signé par Monsieur Robert SIMON, Président, et Madame Mireille MASTRANTUONO, greffier auquel la minute de la décision a
Source officiellePage 5 sur 196