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118 résultats pour « Soglo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6618cefb7935f50008be408b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Malgré tous vos efforts, votre management reste très vertical (en solo) ce qui nuit à la cohésion et à la motivation de vos équipes.

Source officielle

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CA

Chambre 4 A

678b4542fc3c89482d4f20e6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il décrit la détérioration des conditions de travail durant l'été 2019, imposant des plages horaires longues de 7 h à 16 h ou de 12 h à 21 h, le plus souvent à deux, voire en solo, et également le travail

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a1fb9e6cdc6046d47e93d92

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

02234 APPELANTE Madame [X] [S] épouse [R] Née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] De nationalité française Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Claudia SOGNO

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

6033e6b2cfbaf397ba020109

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

[Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 002830 Représentant : Me Claudia SOGNO

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b4abe97ef77d000880b39c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

pour autant les produire aux débats, étant précisé qu'aux termes de son message du 24 septembre 2018 (pièce 23) elle ne se plaint de rien, et se contente de lui demander de lui 'accorder 30 minutes en solo

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05817fdd29c29651780

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En effet, comme le relève le géotechnicien Sogeo, dans sa proposition de diagnostic Geotechnique G5 n° 17.872.A en date du 03 janvier 2018 ('), les sols constituant les caves sont constitués de calcaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1bd

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - No du dossier 270743 Rep/assistant : Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS (C.153). APPELANTE **************** S.A.

Source officielle
CA

17e chambre

63b677b7a853827c9026d306

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Ce n'est certainement pas le cas lorsqu'on travaille en solo comme vous l'avez fait depuis le début et surtout depuis ces derniers mois, et lorsque vous vous moquez ouvertement dans un mail du 4 juillet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdb0978fb60e99dc9bc76f9

Appel

19 avril 2019

19 avril 2019

l'ingénieur du son du film et qu'il n'était pas nécessaire d'y rajouter, une autre voix, et le mixeur (pièce 12 des intimées) déclare qu'à aucun moment il ne lui a été demandé d'ajouter un enregistrement solo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d1fe

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

Le FCPRI soutient qu'il est devenu propriétaire des 49983 actions de la Société TAORIS lorsqu'il a levé l'option d'achat le 11 février 2003, " solo consensu " et que Monsieur X... ne peut lui opposer son

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

60335badceaa500cb2b75ac2

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

9] [Localité 5] N° SIRET : 414 086 355 Représentée par : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 SA SOPENA prise en la personne de ses représentants légaux Chez SOGEO

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68df58995835300816d815aa

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

prévaut d'un acte interruptif de prescription de l'établir (article 2271 du code civil) La possession, une fois qu'elle s'est trouvée concrétisée par des actes matériels, peut se conserver " animo solo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603279956c6a03ad932849f1

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

termes du rapport d'expertise Postec, la semi-remorque et la marchandise qu'elle contenait ont été dérobées dans la nuit du 26 au 27 avril 2013, peu après 2 heures du matin, heure à laquelle un tracteur solo

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd943ef909a3d2abe242edc

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Or, le salarié a préféré la jouer 'solo' puisqu'il décidé de rencontrer le client le 4 février 2014 avant un rendez-vous pourtant programmé entre ce client et l'une de ses collègues.

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Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3e

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Attendu que les factures SOLO MÉDICAL, TRICOIRE et APPAREILLAGE MÉDICAL concernent, à leur lecture, l'achat de matériels et de fournitures para-médicaux pour leur fils et sont donc justifiées.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

652e25ff92ba09831876842f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Mme [V] apporte la preuve qu'elle en assuré le financement à hauteur de la somme de 1 433 euros par la reprise du matériel Solo 555 dont il n'est pas contesté qu'il lui appartenait.

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CA

4e Chambre A

6032b20a7c58832950dcd97e

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

complètes et minutieuses et qui a répondu à l'ensemble des dires et observations des parties ; ils ne peuvent davantage invoquer le fait que les appareils de mesure utilisés par l'expert (un sonomètre Solo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035c0290d0bef2789805535

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

de façon systématique « [B] » et ont fait référence à son activité passée aux Bains Douches, le Figaroscope faisant état en septembre 2000 de « la cantine chic de [B], cuisinière thai qui se lance en solo

Source officielle
CA

17e Chambre

6162be8c99b588421c5e389e

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

avoir moi-même géré l'ensemble des convoyages de vos VO et alors que je dois laisser à l'équipe et je parle bien d'équipe commerciale, les directives en mon absence, je m'aperçois que vous jouez en solo

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d96c25a97f0381f4e25

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

Sur la créance déclarée par la SNC DU CENTRE COMMERCIAL DU [1] Maître [G] [I] soutient que: - S'agissant d'un contrat formé solo consensu, l'absence de signature formelle de l'avenant n° 2 ne constitue

Source officielle