Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bca
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c6
26 février 2015
26 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleChambre civile
697b0af8cdc6046d47123b23
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
6788a3c605b7378c3f0c5280
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis que la décision serait rendue le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247c
28 mai 2015
28 mai 2015
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 28 Mai 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92954
29 octobre 2015
29 octobre 2015
de laquelle Monsieur le Conseiller SOURY a été entendu en son rapport, Maître REP, avocat, a été entendu en sa plaidoirie et a donné leur accord à l'adoption de cette procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e04
28 janvier 2016
28 janvier 2016
MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur le Conseiller SOURY a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1b
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 28 Janvier 2016 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307d
17 mars 2016
17 mars 2016
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 Mars 2016 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116c
20 février 2014
20 février 2014
SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91687
27 mai 2014
27 mai 2014
SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91695
27 mai 2014
27 mai 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b4
22 février 2011
22 février 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030f
28 février 2013
28 février 2013
Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c75
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d40
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d44
28 novembre 2013
28 novembre 2013
et de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abc
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac0
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bce
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 30 Octobre 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officiellePage 5 sur 233