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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6789f22ce53fca3659f67264
15 janvier 2025
Le mercredi 8 août venant de déjeuner (...)j'ai effectivement croisé [V] [Mme [O]] et comme à chaque fois, je m'apprêtais à la prendre dans mes bras.
Pôle 6 - Chambre 9
6688de7b676b73dd81b9736c
3 juillet 2024
- signé par Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre et par Monsieur Jadot TAMBUE, greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
4eme Chambre Section 2
636ca6506c7633dcd15b3bf1
21 octobre 2022
[H]) a apporté son déjeuner à base de poisson et s'est excusé par avance de l'odeur de ce plat ; M.
17e Chambre B
6032acf8bfe28924900907f6
7 décembre 2017
SP Rôle N° 15/20441 [A] [W] C/ SARL AZUREENNE LOCATION Grosse délivrée le : à : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Me Stéphane
Chambre 4-4
653219679e4ea48318f5a8a8
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Chambre 4-7
63c256570bfda47c90075ea4
13 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BEL, Président de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE Conseiller
Chambre commerciale 3-2
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8 juillet 2025
le 22 Mai 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2023F00188 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Stephane
Chambre sociale-2ème sect
62c7cab4cb8dca058e3e7d2f
7 juillet 2022
Me Catherine FAIVRE de la SCP DESCHAMPS-FAIVRE, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseiller : STANEK Stéphane
68e89499d8f6cc6d55dd3e96
9 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane
9e Chambre B
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28 octobre 2016
Rôle N° 14/06449 SODI C/ [C] [S] Syndicat GENERAL DES TRANSPORTS CFDT 13 Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS Me Stéphanie
Pôle 2 - Chambre 1
5fd92176db2ccbbeab0f1d7a
2 juin 2020
en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 13] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499, substitué à l'audience par Me Stéphanie
Cour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7bf
30 mai 2012
Jugement rendu (e) le 07 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01812 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane
19e chambre
6260f9766d9e13277d6e3a3c
20 avril 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane
Chambre 4-1
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24 janvier 2025
24 JANVIER 2025 N° 2025/15 Rôle N° RG 21/09754 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHW7L [Z] [E] C/ SAS MASSIBAT Copie exécutoire délivrée le : 24 JANVIER 2025 à : Me Stéphane
65af6b59b6c6260008b5321e
17 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère
6253cad1bd3db21cbdd8c2e6
1 juillet 2008
Monsieur Stéphane V... Monsieur Christian W... Monsieur Jocelyn XX... Monsieur Maurice YY...
Pôle 1 - Chambre 11
679874455b6b52f3e4a430ef
27 janvier 2025
de décision : B N° RG 25/00451 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKV5Q Décision déférée : ordonnance rendue le 25 janvier 2025, à 12h52, par magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie
6253c97dbd3db21cbdd88794
29 septembre 2006
dont la preuve est rapportée, les autres attestations visant une attitude générale de Fabrice X... mais aucun fait précis étayant ladite attitude, est l'injure que Fabrice X... a adressée notamment à Stéphane
Chambre Sociale
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5 mai 2026
Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats, et de Mme Stéphanie LASNIER, greffier lors du prononcé ENTRE :
4eme Chambre Section 1
6263997c81d302277d8e8d22
22 avril 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [N] [B] 257 ROUTE DE ROME 84100 ORANGE Représenté par Me Stéphane
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