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171 résultats pour « Stéphanie CHEDEVILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

662b43ebfe25450008314b06

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[M] [Z] [Adresse 2] [Localité 8] Madame [J] [S] épouse [N] [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Et assistés de Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68f31f0647bd0e19a239d53b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Compagnie d'assurance GMF ASSURANCES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61626b98e62f7c490f224ee5

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Septembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Industrie RG n° F 11/00327 APPELANTE Madame [H] [P] [Adresse 2] [Localité 2] - FRANCE représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61631c5548f63659ca90a5f6

Appel

7 octobre 2011

7 octobre 2011

] demeurant [Adresse 2] Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2] représenté par son syndic amiable Mademoiselle [E] [V] [Adresse 1] représentés par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c1

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Président a fait appeler de la Chambre qui leur est réservée et entrer successivement les six témoins qui ont déposé séparément ; avant de déposer les témoins Karim D..., Michel E..., Patrice F..., Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f8

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

COFFIMA agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 98 avenue des Roissy Hauts 91540 ORMOY représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

695e22fc75782d5f060ee2eb

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

proximité du Tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 22/00075 APPELANT Monsieur [F] [G] né le 20 Juin 1973 à [Localité 9], [Adresse 6], [Adresse 4] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd92836ea0c2a075b1eef9a

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

[Adresse 1] Représentée par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 805 du code de procédure

Source officielle
CA

5ème Chambre

650bde52beee0f8318b970c2

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Grièvement blessée à la cheville gauche, elle a été transportée au centre hospitalier de [Localité 12].

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d57

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

la 1ère cour d'appel DEFENDERESSES A LA SAISINE Madame [N] [F] née le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 9] (13) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

19e chambre

6285e1a26a1876057df5d619

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE CEDEX N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : 18/01582 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Claude CHEVILLER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616372551cf28a447224dfef

Appel

1 février 2011

1 février 2011

la SCP GOIRAND, avoué Assisté de Me Jean-François SALPHATI, avocat SELAS SALPHATI INTIME Madame [H] [T] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163772df6919f4eda2c3814

Appel

10 décembre 2010

10 décembre 2010

la Cour : Ordonnance du 20 Mai 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/50171 APPELANT Monsieur [C] [L] [Adresse 3] [Localité 11] représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163aeac8d16be2ca5050a38

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

suite d'un changement de dénomination sociale agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice ayant son siège [Adresse 4] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163b52b1669d540ac7baa56

Appel

25 octobre 2010

25 octobre 2010

MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (GMF) prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 3] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a6d

Appel

2 mai 2001

2 mai 2001

KENZIE INTIMEE : La Société LABORATOIRES HRA PHARMA SA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 19 rue Frédéric Lemaître - 75020 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb13cb8dca058e3e7f08

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

SOCIETE [S] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616307ff5a67331bacec3c67

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

29 Avril 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/11502 APPELANTES Madame [D] [B] Chez Mademoiselle [M] [Adresse 5] [Localité 9] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6804781dc057dee790e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le compte rendu d'hospitalisation fait état d'un traumatisme crânien sans perte de connaissance initiale, de douleurs dorsales, des genoux et de la cheville gauche.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60335badceaa500cb2b75a65

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

substitué par Me Marlène BAPTISTE, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIMÉ : [Z] [Z] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 4] Comparant en personne, assisté de Me Stéphane

Source officielle

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