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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6162be8e99b588421c5e38b6
6 décembre 2012
6 décembre 2012
avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués et plaidant par Me Christel HOYAMI, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE de la SELARL CABINET D'AVOCATS TARTANSON
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f57
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Borne 61 Avenue Halley 59866 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée par Me Jacques TARTANSON
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d529
23 avril 2010
23 avril 2010
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Colette TARTANSON, avocat au barreau de DIGNE *- *- *- *- * 11ème A-2010/ COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre 1-9
66878c8f05d6f7f678d48dd6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sofien DRIDI Me Agnès ERMENEUX Me Laure ATIAS Me Séverine TARTANSON Me Pierre ROBERT Décision déférée
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd036b63637c907b7bef
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LA BALANCE C/ [G] [B] Grosse délivrée le à Me Eric Fortunet Me Tartanson COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 05 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d524
19 février 2010
19 février 2010
représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, Ayant la SCP CABINET TARTANSON, avocats au barreau de DIGNE INTIMES Madame Marie-Pierre X... épouse Y...
Source officielle1ère chambre
680b1a592364a383b77474ea
24 avril 2025
24 avril 2025
2021 RG : 19/03286 [Y] [Y] SA [M] ASSURANCE C/ [W] AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT MAIF Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Michel Disdet Me Jacques Tartanson
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7de
20 juin 2007
20 juin 2007
INTIMÉE : LA POSTE représentée par le Directeur de la POSTE DE VAUCLUSE située Cours du Président Kennedy 84021 AVIGNON CEDEX 44 Boulevard Vaugirard 75757 PARIS CEDEX 15 représentée par Me Jacques TARTANSON
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f8
29 février 2008
29 février 2008
CABINET TARTANSON, avocats au barreau de DIGNE substituée par Maître Carole MARIAUD, avocat au barreau de DIGNE INTIME Monsieur Pierre X...
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20966_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2022, Mme B A D, représentée par Me Tartanson, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du 15 février 2022 ; 2°) d'annuler
Source officielle2ème chambre section A
6780bad2f25437b69df75a86
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPRO, JCP D'AVIGNON 04 avril 2023 RG :19/01894 [I] C/ [O] [H] [H] Grosse délivrée le à SCP Deveze-Pichon Me Tartanson COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielle2ème chambre section C
6690c7530d808eb34e455604
11 juillet 2024
11 juillet 2024
EXPRO, JCP D'AVIGNON 18 mai 2021 RG:11.20.0680 [J] C/ [S] Grosse délivrée le à Selarl Lamy Pomies Richaud Me Tartanson COUR D'APPEL DE
Source officielle2ème chambre section A
65aa28a2a34ad10008581b32
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Selarl Vajou Me Tartanson COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle2ème chambre section A
6a045700cdc6046d4793f1ca
30 avril 2026
30 avril 2026
contentieux de la protection de [Localité 2] - FRANCE, décision attaquée en date du 04 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00428 Monsieur [A] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me TARTANSON
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3429
25 janvier 2018
25 janvier 2018
barreau de LYON INTIMEE SA RESIDENCE HOTELIERE OPEN, demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Jean-Claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Ludovic TARTANSON
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae7
26 juin 2003
26 juin 2003
Maître TARTANSON, Avocat pour Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be43
30 janvier 2008
30 janvier 2008
née le 24 novembre 1961 à VALREAS ... 84600 GRILLON représentée par Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON Maître Frédéric Y... en qualité de mandataire de la S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a852
30 janvier 2008
30 janvier 2008
né le 24 décembre 1964 à BOLLENE ... ... 84600 VALREAS représenté par Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau D'AVIGNON Maître Frédéric Y... en qualité de mandataire de la SARL ROUXEL PLV ..
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e554
23 novembre 2010
23 novembre 2010
né le 19 Mai 1934 à LYON (69) ... 69008 LYON 08 représenté par Me SCP TARDIEU, avoué à la Cour assisté de Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SA MARBRERIE RAVIT
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01495_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2024, et un mémoire enregistré le 25 septembre 2024, Mme A..., représentée par Me Tartanson, demande à la cour : 1°) d’annuler ce
Source officiellePage 5 sur 8