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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a9
16 avril 2015
16 avril 2015
Postulant, avocat au barreau de NÎMES SARL ITCME Institut de médecine traditionnelle chinoise européenne, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis ZI Saint Tronquet-Les
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3dd
24 octobre 2007
24 octobre 2007
LOPES CENTRE AUTO ZI de Pont Trinquat Espace commercial de l'aéroport 81290 LABRUGUIERE représentée par Me Françoise BALLIN, avocat au barreau de CASTRES INTIMÉ Monsieur Antoine X... .
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01173_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Picard, rapporteur ; - et les observations de Me Tronquet, substituant Me Fréry, pour M. B ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01631_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri, première conseillère ; - et les observations de Me Tronquet
Source officielle4e Chambre B
616274017705f25f43643fd0
13 juin 2013
13 juin 2013
civil et articles L 213-1 et suivants du code de la consommation pour la SCI Murat : concernant la SCP de notaires : très subsidiairement, condamner en tout état de cause la SCP Jacques Patrice Tronquit
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62721976228a02057de67653
3 mai 2022
3 mai 2022
DBVL-V-B7D-QCVQ SAS BERTHELOT CONSTRUCTIONS C/ Société SD CONSTRUCTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me LAHALLE Me TRINQUART
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9ab
8 octobre 2008
8 octobre 2008
(Responsable Juridique) assistée par la SCP BENICHOU-PARA & TRIQUET DUMOULIN (avocats au barreau de GRENOBLE) INTIME ET APPELANT INCIDENT : Monsieur Christophe Y... ... 38470 ROVON Représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b69
14 novembre 2007
14 novembre 2007
TRINQUAT Route deL'AEROPORT 81290 LABRUGUIERE représentée par Me David DUBUISSON, avocat au barreau d'AGEN INTIME(S) Madame Nathalie X... épouse Y...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01051_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme B..., – et les observations de Me Tronquet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01565_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente-assesseure ; - et les observations de Me Tronquet, substituant Me Fréry, pour M. A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01128_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - et les observations de Me Tronquet substituant Me Fréry, représentant Mme C.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
Pratique du tennis de sports Basques à fronton, Trinquet et pratique du golf dans les parcours landais.
Source officielle4e chambre civile
69e1d337cdc6046d4789dfa2
16 avril 2026
16 avril 2026
VOLKSWAGEN BANK GMBH Prise en son établissement situé [Adresse 1] [Localité 2] FRANCE et en ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] ALLEMAGNE Représentée par Me Catherine ALBISSON TRIQUET
Source officielleETRANGERS
6431062728558704f52e68cd
6 avril 2023
6 avril 2023
L 741-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, mais a été expressément abandonné par le conseil de l'étranger devant le juge des libertés et de la détention Me Claire TRIQUET
Source officielleChambre Commerciale
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15 novembre 2018
15 novembre 2018
TRIQUET- DUMOULIN LORIN - AVOCATS ASSOCIES la Y... & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01754_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Gros, premier conseiller, - et les observations de Me Tronquet, substituant Mme B, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03440_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure, - les observations de Me Tronquet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00639_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - et les observations de Me Tronquet, représentant Mme B A.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00693_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - et les observations de Me Tronquet, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Commerciale
68032e3d1fa67923f7882a65
17 avril 2025
17 avril 2025
Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL
Source officiellePage 5 sur 10