TRUPHEME Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 21 Mars 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 11/12396.

comptable public du pôle de recouvrement spécialisé d'[Localité 1] Le trésorier pincipal de [Localité 5] Le trésorier principal de [Localité 3] amendes Grosse délivrée le : à : Maître TRUPHEME

2016 N° 2016/ 215 Rôle N° 13/14676 [C] [D] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : BOULAN TRUPHEME

écrites du conseil du patient, dans la déclaration d'appel et en réponse à l'avis du ministère public; Le requérant a sollicité une audition devant la cour et après audition de ce dernier par le truchement

pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président :Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE

pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président :Monsieur BRUNEAU Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE

avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président :Monsieur BRUNEAU Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE

2015 N° 2015/ 650 Rôle N° 15/16668 [V] [O] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à :BOULAN TRUPHEME

Il fait valoir que pour déterminer son droit à l'allocation litigieuse au regard du calcul de ses ressources, le bien immobilier du 11 rue Tronchet à Paris, n'aurait pas du être pris en compte par la caisse

Damien X... ... 93250 VILLEMOMBLE représenté par Me Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 84 substitué par Me Anne FRESNEAU, avocat au barreau de PARIS, DEFENDEURS Me Alain

DBVB-V-B7A-6Y65 [W] [G] SARL VALMARPEN SAS [Localité 1] COURSES SCP [T] & ASSOCIES C/ [M] [U] [Z] SARL ALLO EXPRESS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME

BNP PERSONAL FINANE Société HOIST FINANCE AB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEJD Me Lise TRUPHEME Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

rendu le 01 Septembre 2005 par le conseil de prud' hommes de PARIS section Activités diverses RG no 03 / 17108 APPELANTE Madame Laura X... ... 75012 PARIS représentée par Me Philippe TROUCHET

La sas RECOCASH estime pour sa part que les moyens des époux trochet leur permettent de verser sans difficulté 60 € par mois.

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Rôle N° RG 18/18714 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDMZ5 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [W] [E] [P] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Madame TRICHOT-BURTE (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire