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127 résultats pour « Turillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d67

Appel

11 juin 2021

11 juin 2021

, avocat au barreau de PARIS, toque : L0153 Ayant pour avocat plaidant Me Martine JACQUIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE XXX élisant domicile chez son syndic NEXITY à son agence de la rue Turbigo

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20164829

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

opposé par le maire d'Etavigny à sa demande de consultation des autorisations d'urbanisme délivrées pour : 1) la pose d'un vélux chez Monsieur X le 30 septembre 2016 ; 2) le remplacement de tôle par des tuiles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4b

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Que le premier cas de mésothéliome en France fut décrit lors de la séance de l'académie de Médecine du 9 février 1965 par le Professeur TURIAF.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf51

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Que le premier cas de mésothéliome en FRANCE fut décrit lors de la séance de l'académie de Médecine du 9 février 1965 par le Professeur TURIAF.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23e6cdc6046d47482869

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Par arrêté du 22 février 2023, ce permis a été retiré au motif qu'au sein de la zone UB, les toitures en tuiles sont uniquement autorisées pour les constructions de plain-pied.

Source officielle
CA

3e chambre

627df98e0d41e0057d43e7ec

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[O] [X] un bon de réservation le 28 juin 2017, puis une facture le 22 juillet 2017, pour un véhicule Maserati Gran Turismo moyennant le prix de 60 995 euros.

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CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887eb

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 30 MAI 2006 APPELANTS : Mademoiselle Marie Christine X... née le 18 Août 1955 à PARIS 15 (75015) 17 rue Turbigo 75002 PARIS représentée par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616307ef5a67331bacec3bcf

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Commerce RG n° 04/04457 APPELANT Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Marie-Laure DUFRESNE-CASTETS, avocat au barreau de CAEN substitué par Me Elodie TUAILLON

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CA

Chambre 3-1

6a0ffc6bcdc6046d478a9672

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Une rupture du turbo compresseur a été diagnostiquée.

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CA

Chambre commerciale 3-2

68e5eff4940fdbe4ba0776c9

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Défaillant - déclaration d'appel signifiée à personne habilitée Société YIGIT AKU MALZEMELERI NAKLIYAT TURIZM

Source officielle
CA

1ère chambre

65aa28e7a34ad10008581b54

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de chambre, le 18 janvier 2024, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon duplicata de facture du 3 avril 2015 Mme [J] [R] a acquis auprès de la SAS Turini

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88788

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

[***] APPELANTS ASAI DU GOUYRE TORDRE ET GAGNOL pris en la personne de son président PIERRE RAEVEN Mairie 82800 VAISSAC représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de Me Fréderique TURELLA-BAYOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3c

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

DEMANDEUR EN OMISSION DE STATUER Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DU 40 RUE DE BELLEVILLE 75020 PARIS représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET PASSET dont le siège est sis 34 rue de Turbigo

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e6cc25a97f0381f5658

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Adresse 3] [Localité 1] Madame [R] [X] épouse [C] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me Alain FISSELIER, avocat au barreau de PARIS, toque: L0044 assistés de Me Jonathan TURRILLO

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

6322c168e2d0c6fcb0c3cb62

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

du montant allégué et surtout de sa perte prétendue alors qu'il ressort des pièces produites que l'intimée dispose de locaux à [Localité 9] et à [Localité 5] dans le 3ème arrondissement, 61 rue de Turbigo

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CA

Chambre 4-5

6274bad52799a9057d5dce31

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTE Société KOESIO PACA (intervenante volontaire), venant aux droits de la Société 2G, sise 152, chemin de l'Aumône Vieille - 13400 AUBAGNE représentée par Me Carole TUAILLON, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87506

Appel

17 février 2005

17 février 2005

H.GRINGOIRE 79 Rue de Turbigo 75003 PARIS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me MEYER, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE venant

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04155_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

consenties à vil prix, dès lors qu'un prix supplémentaire de 277 730 euros a été versé le 17 décembre 2020 pour tenir compte de la surface supplémentaire créée ; - la cession par la copropriété Les Turios

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CA

Chambre civile 1-5

69e1c09fcdc6046d4787c5f4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

nouveau procès-verbal de constat, dressé le 9 juillet 2025, montant qu'elle peut légitimement se plaindre de troubles et de désordres liés à la construction d'une extension par ses voisins ; - des tuiles

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CA

4ème chambre commerciale

63d22a799b3c8605deec1f28

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

par son dirigeant en exercice, domicilié es qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stephen ROCHETTE, Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Carole TUAILLON

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