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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
697320c5cdc6046d47643870
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [X] [D] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Géraud VACARIE
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03241_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'un permis de construire, tenant lieu d'autorisation de travaux au nom de l'État au titre de l'article L. 111-8 du code de la construction et de l'habitation, un bâtiment à usage de stabulation pour vaches
Source officielleChambre Civile
635b720db201587f74be0395
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle conteste le montant du loyer renouvelé dès lors que l'intimée ne démontre pas la modification des facteurs locaux de commercialité dans le secteur de l'Anse Vata au cours du bail expiré justifiant
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90373
15 janvier 2013
15 janvier 2013
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE La société LOS TOROS a été créée en 2004 et exploite un fonds de commerce de bar à tapas sous l'enseigne "LA BODEGA" à l'Anse Vata.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb7b8693c45759d9c614bd
6 mars 2019
6 mars 2019
] devra rapporter aux successions confondues de ses parents les sommes suivantes : ~ 31 960,04 euros représentant les sommes d'argent données pour l'achat du distributeur de concentré de lait pour vaches
Source officielle1ère Chambre
60357b53749bc8a0f934c72d
19 avril 2016
19 avril 2016
Concernant l'entretien des vaches de M.
Source officielleETRANGERS
64b62d950b444605db3f5d77
17 juillet 2023
17 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01223 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACD N° de Minute : 1234 Ordonnance du lundi 17 juillet 2023 République Française Au
Source officielleETRANGERS
64b8d0aaa5d4a205dbc5cdf9
18 juillet 2023
18 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01244 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VAHA N° de Minute : 1255 Ordonnance du mardi 18 juillet 2023 République Française Au
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdbb27ca034049194a02deb
7 février 2019
7 février 2019
Laurent Z... a intégré les effectifs la société Domaine de Boulieu le 1er février 1989 en qualité de vacher au sein du Domaine de Boulieu.
Source officielleETRANGERS
64b62d950b444605db3f5d73
16 juillet 2023
16 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01221 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACB N° de Minute : 1229 Ordonnance du dimanche 16 juillet 2023 République Française
Source officielleETRANGERS
64b62d950b444605db3f5d75
16 juillet 2023
16 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01222 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACC N° de Minute : 1230 Ordonnance du dimanche 16 juillet 2023 République Française
Source officielleETRANGERS
64b77f25d1e51905db2b1d54
17 juillet 2023
17 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01227 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACI N° de Minute : 1238 Ordonnance du lundi 17 juillet 2023 République Française Au
Source officielleETRANGERS
64cde699e5a2b5d969490d16
21 juillet 2023
21 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01257 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VARA N° de Minute : 1268 Ordonnance du vendredi 21 juillet 2023 République Française
Source officielleJurid. Premier Président
678f383506f4e91c5f36c4c8
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[T] [P] et [G] [D], exploitent une activité agricole d'environ 400 hectares de terre et ils gèrent un cheptel de vaches à lait d'environ cent têtes.
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f5ff28e523525b14ffda10
8 avril 2025
8 avril 2025
constitué Etablissement Public FRANCE TRAVAIL (anciennement dénommé POLE EMPLOI) agissant par son directeur régional en exercice [Adresse 2] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE
Source officielleChambre civile
635cc35c0d69e87f74e6c02e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
DES VACHES LIMOUSINES C/ S.A. CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN et M. [E] [M], assigné en intervention forcée par acte d'huissier remis à personne en date du 23 décembre 2021.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02482_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
L'EARL de la Villa exploite un élevage de quatre-vingt vaches allaitantes sur le territoire de la commune de Servon-Melzicourt (Marne).
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00070_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
L'association Les familles B a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté de la préfète d'Indre-et-Loire du 27 janvier 2020 portant autorisation environnementale d'un élevage de 550 vaches
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e269
22 juin 2011
22 juin 2011
Dans la fiche d'aptitude du 3 juin 2008, il estime que vous êtes inapte à votre poste de vacher mais que vous pouvez continuer à occuper un poste sans stress, sans gestes répétitifs, ni de sollicitation
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00550_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
association Les familles B... a demandé au tribunal administratif d’Orléans d’annuler l’arrêté de la préfète d’Indre-et-Loire du 27 janvier 2020 portant autorisation environnementale d’un élevage de 550 vaches
Source officiellePage 5 sur 41
LE MAZET DU VACCARES
26/07/2026
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Anthony VACCARO ET Florent LENNE, Notaires Associés
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Vaccaro, Cathy
16/07/2026
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SARL DU VACCARES
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ANTOINE VACCARO ORGANISATION
14/07/2026
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