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213 résultats pour « Varignon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

64faba410f624005e653f81b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Portalis DBWB-V-B7D-FJT4 Association ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR prise en la personne de son représentant légal dûment habilité [Adresse 3] [Localité 4] (la Réunion) Représentant : Me Marion VARINOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f602661c1a56b8e1651ff3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

débattue le 13 janvier 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c773

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

2025, en audience publique, par la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, chargée du rapport, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67ecc7ca8e074ba02f40a2e9

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 mars 2025, en audience publique, devant la cour, composée de: Madame Constance LACHEZE, conseillère faisant fonction de présidente, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69df2031cdc6046d4747c80d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

COUR : L'affaire a été débattue le 3 février 2026, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Constance LACHEZE, conseillère faisant fonction de présidente, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb16002316e0ca848f98

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

, en audience publique, devant la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, chargée du rapport, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ef9e57f38d6b27c275f5

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

débattue le 1er juillet 2025, en audience publique, par la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6878841163001e49f9f26a69

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Magistrat du siège) - RG n° 25/01968 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 15 Juillet 2025 Décision : réputée contradictoire COMPOSITION François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67ecc7cc8e074ba02f40a2f5

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 mars 2025, en audience publique, devant la cour, composée de: Madame Constance LACHEZE, conseillère faisant fonction de présidente, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f6025d1c1a56b8e1651f95

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

été débattue le 11 mars 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Mme Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62cd0f2de91c8e9fcf071391

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Représentant : Me Olivier HAMEROUX de la SELAS FIDAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [M] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marion VARINOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e5f19bc9f36f05b4431753

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb16002316e0ca848f8e

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

: L'affaire a été débattue le 23 juin 2025 par la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb16002316e0ca848f9a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

débattue le 17 Juin 2025, en audience publique, devant la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb17002316e0ca848fa2

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

débattue le 17 Juin 2025, en audience publique, devant la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c77f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

débattue le 1er juillet 2025, en audience publique, par la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6811b1e6f1c2315e26d1a1ce

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, chargée du rapport, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6811b1e7f1c2315e26d1a1d8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

débattue le 25 mars 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686611d6957d68b57534e2e8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, en audience publique, devant la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Constance LACHEZE, conseillère, chargée du rapport, Monsieur François VARICHON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686611d7957d68b57534e2ec

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Constance LACHEZE, conseillère Monsieur François VARICHON

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

Garage Pierre Varignon JSPV, VARIGNON, Jean-Paul

SIREN 938640760Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/01/2025 enregistré au SPFE Caen 1 le 30/01/2025 sous le numéro 404P01 2025 N 00190 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue du 7 Août 1944 14540 Le Castelet

25/02/2025

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Immatriculations

SCI VARIGNON INSURE

SIREN 879659431Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

28/01/2024

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE VARIGNON

SIREN 852163054Greffe du Tribunal de Commerce de caen

21/11/2023

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Procédures collectives

GAEC LA COUTURE, NOEL, VARIGNON, Cédric, Axelle

SIREN 808904205Greffe du Tribunal Judiciaire de Caen

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de continuation d’une durée pour 7 créanciers et de 14 ans pour les autres - Commissaire à l’exécution du plan : Me Judith DOUTRESSOULLE, 77 rue de Bernières, 14000 Caen - N° RG : 22/00186

13/10/2023

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Créations

AU P'tit viking, VARIGNON, Sylvie, JAVALET

SIREN 453662330Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

08/03/2023

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