relatives au compte d'exploitation, à la rémunération du service, à la facturation des sommes dues par les abonnés ainsi que leur paiement, à l'évolution de la rémunération du délégataire, à la formule de variation

opposé par le président du conseil départemental des Deux-Sèvres à sa demande de copie des documents suivants : 1) toutes les fiches de postes qui lui ont été proposées entre 2004 et 2014 « avec leurs variations

COMPUTEC MEDIA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 261 rue de Paris 93100 MONTREUIL SOUS BOIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistée de Maître MORINET, avocat

Après avoir vainement mis en demeure les cautions de respecter les engagements souscrits par différents courriers, échelonnés, en fonction de la date de revente du matériel pris à bail, entre le 14 février

MMA IARD, représentée par Me Marjorie VARIN de la SELARL BERNADEAUX-VARIN, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier E0006DJH Caisse CPAM DE L'ESSONNE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et

avoué à la Cour assisté de Maître Emmanuel BOURASSET, avocat au barreau de PARIS Toque D 160 INTIMEE: Société anonyme CREDIT INSDUSTRIEL ET COMMERCIAL venant aux droits de la société NANCEIENNE VARIN

C'est en vain que Monsieur Michel X... et la MAF reprochent au Tribunal d'avoir méconnu les conclusions de l'expert judiciaire concluant à une défaillance sur ce point des trois intervenants et par voie

BROUARD & DAUDE-BROUARD agissant en qualité de mandataire judiciaire de la liquidation judiciaire de la Société DELTA IMAGE SA demeurant ... représentée par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour ayant

exceptionnelles/ supplémentaires ; - il résulte des tableaux produits par la partie adverse que de 2003 à 2006 le nombre de salariés embauchés en CDD n'a cessé d'augmenter alors qu'à l'inverse les variations

De son côté, Fedora Z... devait maintenir sans variation significative ses accusations, en confirmant, spécialement à l'occasion d'une confrontation comme devant le psychologue commis pour l'examiner,

REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE, ayant son siège, 12 Route de l'Aviron - 25510 PIERREFONTAINE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, LES VARANS

X... ayant son siège 14/16 rue de Lorraine 93000 BOBIGNY représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître SYLVIA GRADUS, Toque P311, avocat au Barreau de PARIS, (SCP HYEST & Associés) INTIME

Faute de règlement des mensualités du prêt, la BNP PARIBAS a prononcé la déchéance du terme le 13 septembre 2021 et a vainement mis en demeure les époux [X] de lui régler sous quinzaine la somme de 177.818,17

Au soutien de ses prétentions, elle expose en substance : - que M [T] ne s'est pas acquitté des causes du jugement et que les tentatives d'exécution forcée se sont révélées vaines, - s'agissant de l'impossibilité

substitué au taux conventionnel d'un prêt mentionnant un taux effectif global erroné, l'intérêt au taux légal court, à compter de la souscription de ce prêt, au taux alors en vigueur, et obéit aux variations

DE BOIS HERBAUT ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL DRAINS FRERES [Adresse 2] [Localité 6] Me Benoît VARIN de la SCP VARIN, avocat au barreau de BEAUVAIS PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION

C ne conteste pas l'existence d'une variation positive du solde débiteur de son compte courant d'associé au cours de l'exercice 2013 d'un montant de 20 100 euros.

de la société Flex fuel energy developpement qui indique qu'il suffit que le niveau d'ampérage soit contenu entre 10 et 16 n'a pas de sens car une alimentation stabilisée est incompatible avec des variations