Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a255
26 février 2008
26 février 2008
boulevard Haussmann 75008 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me DREVET RIVAL, avocat SARL GEORGES ROYET représentée par ses dirigeants légaux Le Varrat
Source officielle3e chambre
60349dd05965168a420b7f10
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Les experts ont relevé que les sports à sensation tels l'alpinisme, le saut à l'élastique, la varappe, le rubgy étaient désormais interdits à [Z] [F] qui peut en revanche poursuivre la pratique du ski
Source officielle2ème Chambre
6274bca62799a9057d5dd0eb
3 mai 2022
3 mai 2022
Ceux-ci ne sont au surplus pas fondés à exciper d'un manquement au devoir de conseil de la société Carvalho Construction dans le choix de la société Varai alors que le désordre résulte également du rôle
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e1bc25a97f0381f523f
12 mai 2014
12 mai 2014
de haut niveau et pratiquait de façon régulière: - la natation 1 fois par semaine, - la course à pied 1 fois par semaine avec des semi marathons réguliers, - du ski alpin, de l'escalade, de la varappe
Source officielle16e chambre
62c7cb40cb8dca058e3e801c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Adresse 3] [Localité 12] Monsieur [C] [H] [V] [B] Né le [Date naissance 10] 1961 à [Localité 18] (Portugal) de nationalité Portugaise [Adresse 3] [Localité 12] Représentant : Me Virginie VARAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fca
29 novembre 2007
29 novembre 2007
La Ferté Rue d'Amsterdam 44370 VARADES représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me E..., avocats S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
6809c92a1f1ed98b447f42e8
23 avril 2025
23 avril 2025
) sous le numéro 838 726 917, dont le siège social est situé au [Adresse 3], représentée par ses dirigeants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandrine VARA
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d28
5 décembre 2007
5 décembre 2007
MUVRINI en France et à l'étranger, à savoir notamment pour la France les sociétés d'organisation de spectacles citées ci-dessus, -soit réalisé des enregistrements de disques de différents artistes (LES VARANS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c46ca9bf263790307c4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Xavier ROBIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Société A PAS DE GEANT [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandrine VARA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
64a8ff5903029105dbedc1d6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
JUILLET 2023 APPELANT : [G] [J] ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL LABBE RHONE ALPES PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Sandrine VARA
Source officielle3ème chambre A
667fa3590693c2be63c5bc8d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 424 656 445, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sandrine VARA
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea4f8541312a816c478
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CREALIS, société anonyme de droit italien, immatriculée au registre des entreprises (registro delle imprese) de VARESE (ITALIE) sous le numéro 13400560150, agissant poursuites et diligences de son représentant
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fd99b3297c5ce8d813b6b22
18 décembre 2019
18 décembre 2019
contractuel a prévu une rémunération forfaitaire, rémunérant l'intégralité des missions confiées au salarié et un décompte de temps de travail en jours, dans la limite de 218 jours, englobant les varaiations
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6970d38bcdc6046d471d2980
20 janvier 2026
20 janvier 2026
d'assemblée générale du 15 mars 2021, domicilié en cette qualité au siège de la liquidation [Adresse 3] Représentée par Maître Lucie TEYNIE, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Virginie VARAS
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdae209f2807274fc6b02b6
16 avril 2019
16 avril 2019
[Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Laure ARCHAMBAULT de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 Ayant pour avocat plaidant Me Ornella VARAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68fb978211af6ba0065f3dc0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Laurent DELVOLVE de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Tiphaine VARAX
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fd99bd0d4ca348e2557997b
18 décembre 2019
18 décembre 2019
' * durée du travail : '...de convention expresse entre les parties, le décompte de temps de travail effectif est prévu en jours dans la limite de 218 jours par an, englobant les varaiations éventuellement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00919_20230223
23 février 2023
23 février 2023
dont les résultats ne sont pas sérieusement contredits et de nouveaux photomontages couvrant les principaux enjeux paysagers et prenant en compte les effets cumulés avec les parcs de Gourvillette et Varaise
Source officiellePage 5 sur 5