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100 résultats pour « Vasco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8db

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Les consorts Y... produisent une facture de 4.252,10 euros d'une société PFI émise à l'intention de Melle Véronique Y..., et un relevé du compte de la SCP VASSOR, GANDEAU, COULON succession de Christophe

Source officielle

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CA

10e Chambre

61631f4c8007cf6451ddcc85

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Monsieur [O] soutient que la prescription de vaso-constricteurs dès 1996 a détérioré sa muqueuse nasale et que lui ont été prescrits des antiallergiques alors qu'il ne présentait pas d'allergie.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01573_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

dépit du suivi clinique et biologique régulier dont elle a fait l'objet en raison d'une drépanocytose, pathologie hématologique sévère se manifestant par une anémie chronique et des épisodes de crises vaso-occlusives

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fde56a6573f2b31f129d9d1

Appel

8 février 2018

8 février 2018

comparante en personne, assistée de Me Vasco Y..., avocat au barreau de MELUN INTIMES Monsieur Thierry Z... [...]

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00162_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

ayant provoqué une sur-incidence de cas de narcolepsie dans plusieurs pays européens et en France, notamment chez les enfants et adolescents, comme l'établissent notamment les études épidémiologiques VAESCO

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea61c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

observée, qui est une complication rare mais possible, par une vascularisation relativement précaire au niveau de la peau dorso-plantaire interne du gros orteil et de l'ischémie engendrée par les troubles vaso

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ea58162057dac664b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ayant son siège social 2 rue de Vasco de Gama - Parque Industriel de Milde n°2 - Apt 42 - 4816 Lordelo / Portugal représentée par Me Maxime Boulet, avocat au barreau de Lille ayant pour conseil Me

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69cdfc1ccdc6046d47d216c2

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Cour : Jugement du 16 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 21/00232 APPELANT Monsieur [A] [X] [H] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Vasco

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225acecdc6046d4737da5b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

son gérant en exercice Monsieur [S], domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Chloé RAJALU, postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Vasco

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6ef9cdc6046d4701e80f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle note l'absence de trouble vaso moteur, l'absence de troubles trophiques, de déformation, d'amyotrophie de l'éminence thénar/hypothénar ainsi que des interosseux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8fc

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

née le 21 Février 1947 à VASTO (ITALIE) Demeurant : ... ... 71530 CHAMPFORGEUIL représentée par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assistée de Maître BENOIT, avocat INTIMEES

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695e38ba75782d5f0611064e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Dans les propriétés du produit, il est précisé que son 'action s'accompagne d'un effet vaso-dilatateur assumant simultanément une meilleure irrigation des zones affectées'. 18.

Source officielle
CA

10e Chambre

60361b57541d037f348dd622

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Il a relevé que l'examen clinique objectif neuro-musculaire articulaire et vaso-moteur était normal, que les diverses explorations exhaustives ne retrouvaient pas de lésion organique susceptible d'éclairer

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CAA

5ème chambre

DCA_23NT03672_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

la zone de protection spéciale internationale zone humide RAMSAR, de la zone d’importance pour la conservation des oiseaux, des zones Natura 2000 directives habitats et oiseaux, des ZNIEFF 1 « Estran vaso-sableux

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01400_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Les suites opératoires ont été marquées par la mise en évidence d'une algo-neurodystrophie, évoquée le 5 septembre 2012 et confirmée le 11 février 2013, responsable de troubles vaso-moteurs.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdad946d1d8f16bfa0cc413

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Il affirme que le logiciel prétendu développé par la société Nibs consiste en une simple automatisation de calcul sous 'Access' de la méthode de détermination des énergies d'accostage suivant méthode Vasco

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CA

Chambre Sociale

6618cf187935f50008be447f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

la man'uvre involontaire d'un tiers ; ** qu'il a été consolidé le 3 septembre 2018 et que l'examen clinique du 1er octobre 2018 a fait apparaître : « - Membre supérieur droit : pas de troubles vaso-moteurs

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19LY00750_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

erreur de plume et qu'il avait bien pris en compte le type de vaccin dans ses conclusions alors, au demeurant, que les premières études alors disponibles, notamment l'étude Narcoflu du projet européen Vaesco

Source officielle
CA

6e chambre

626248a2b1a50c277d4c5d54

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Climat de tension dans la vie professionnelle (') Malaise vaso vagal dans un contexte d'anxiété et conflit professionnel » (pièce 39 du salarié).

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f503c09105db6c058e

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Ces conclusions ont été signifiées par acte d'huissier du 27 mars 2023, remis à personne, à la SCP Vassor-Coulon-Atias.

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