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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il en est de même pour la vaisselle cassée ou ébréchée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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11 juin 2013
11 juin 2013
caisses de vaisselles sales.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
, définitivement réparé par remplacement du tuyau le 18 mars 2024, les réparations provisoires n'empêchant pas les fuites , - l'existence d'une rupture de la canalisation du lave -linge et lave -vaisselle
Source officielleChambre Sociale
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2 mai 2022
2 mai 2022
dans le lave-vaisselle au risque d'endommager notre matériel.
Source officielleChambre 4-8b
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4 avril 2025
4 avril 2025
Ces derniers nettoient la vaisselle et font de la cuisine.
Source officielle1ere Chambre Section 2
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16 avril 2025
16 avril 2025
en faïence anglaise avec couronne comtale (rapport [14], page 7, expertise [6], partie du 'service vaisselle aux armes bleus', n°57, PV de constat, page 7 : coupe de service sur la 'travailleuse'), le
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
résidents, entretient la salle de restauration et dresse les tables pour le service du midi, récupère ensuite les chariots et échelles après avoir chargé les plateaux pour réaliser le nettoyage de la vaisselle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d32c25a97f0381f4c3c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
de permanence, ils ont surpris lors d'une ronde le 30 août 2010 vers 20H42 dans la zone de production alimentaire, 3 agents Servair en train de dîner dans le local derrière la machine à laver les vaisselles
Source officielleCour d'Appel
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11 avril 2008
11 avril 2008
CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 APPELANT : Monsieur Joël X... ... 14160 DIVES SUR MER Représenté par Me Claudie STRATONOVITCH, avocat au barreau de CAEN INTIMEES : Société RELAIS INTERIM 12 Rue de Vaucelles
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02900_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Frank, rapporteur public, - les observations de Me Vaucel, représentant le Département de la Sarthe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93e
15 mai 2008
15 mai 2008
BROCHARD, agissant sur les poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social : Zone Industrielle, rue Jacques Duclos Le Champ Mâle 58640 VARENNES VAUZELLES
Source officielleChambre civile 1-2
660cf26f7c1ccb0008628fab
2 avril 2024
2 avril 2024
Dans le contrat, au titre des éléments d'équipements du logement, il est noté: 'cuisine équipée: four, réfrigérateur, lave-vaisselle, plaque induction, 2 salle de bains, 2 WC: l'armoire de toilette vitrée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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25 février 2016
25 février 2016
suivant déclaration d'appel du 19 février 2015, APPELANTE : Madame [B] [I] née le [Date naissance 1] 1953 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mathilde VANGEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943db
12 février 2019
12 février 2019
FM Formule exécutoire le : à : -SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD -SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 12 FÉVRIER 2019 APPELANTS :
Source officielleChambre sociale
69eafe02cdc6046d47578246
23 avril 2026
23 avril 2026
La société ATR [Q] soutient que les prestations ont été correctement réalisées, puisque s'agissant des factures n° 50280 et 50434, un nouveau lave vaisselle a été livré en suite de celui endommagé et il
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfccaaebb88318fda86f
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il m'a dit qu'il n'était pas un agent, qu'il ne fait pas 56 km aller retour pour faire 2 heures de cuisine et 5 heures de vaisselle.'
Source officielle1re chambre 1re section
6035060e6d9f3033233268ba
30 juin 2016
30 juin 2016
- déclarer irrecevable, en tout cas mal fondée, la société Établissements Coquet en son appel ainsi qu'en l'ensemble de ses demandes, - dire que l'ensemble des articles composant la collection de vaisselle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6272196f228a02057de67647
3 mai 2022
3 mai 2022
ISAURA c/ Commune DE [Localité 1] EMJ Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel LUDOT la SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f8a
24 mars 2000
24 mars 2000
1997 pour régler le problème de fuites et dégâts des eaux ; que la date indiquée, postérieure d'un an à la fin du bail et la nature du sinistre, font douter que le témoin évoque la fuite au lave vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952f
11 septembre 2007
11 septembre 2007
HAWKER Rue Alexander Fleming Zone Industrielle Est-BP 962 62033 ARRAS CEDEX représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Maître VAUCHELLE, avocat au barreau de LILLE
Source officiellePage 5 sur 37