Arnaud Y...

APPELANT Monsieur [K] [D] [Adresse 1] [Localité 1] non comparant représenté par Me Arnaud COCHE, avocat au barreau de POITIERS - Faisant l'objet d'un programme de soins mis en oeuvre par le

Arnaud Christian Pierre X...

RG N : 15/ 00801 AFFAIRE : Arnaud Jean Philippe Y... C/ Aurore Lydie Sylvie A...épouse Y... SLC/ E.

H.) assisté par Me Michaël ZAIEM (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIME : Monsieur Arnaud Y... ... 38000 GRENOBLE Comparant et assisté par Me Virginie COLPIN (avocat au barreau de GRENOBLE

: N° RG 21/03339 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PAKD Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 MAI 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2020001739 APPELANT : Maître Vanessa ARNAUD

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre, Mme Laure MALLET, Conseillère, Madame Virginie HUET, Conseillère, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL

Une assemblée générale ordinaire a été convoquée pour le 6 avril 2003 par le président Arnaud AA....

le 16 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de son dossier médical détenu par l'hôpital Armand

opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l’intégralité du dossier médical de son fils X né le X, hospitalisé à l’ Hôpital Armand

[B] [L] : 95 % * la société Bemard Arnaud : 5 % - condamné M.

RG N : 12/ 00612 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 03 JANVIER 2013 AFFAIRE : Arnaud X... C/ Stéphanie Y... divorcée X... M. J/ E.

Y... épouse Z... âgée de vingt-cinq ans dont la grossesse avait été suivie par le Docteur Gérard X... a accouché à la CLINIQUE DU TONKIN avec l'aide de ce praticien d'un enfant prénommé Arnaud atteint

B..., du syndicat des copropriétaires 'Les Arcades des Champs Elysées', la société Giffard et M. Christophe Z....

Arnaud A..., M. Maurice B..., M. Ali C... et de déclarer la cour dessaisie ; PAR CES MOTIFS, Statuant publiquement, par arrêt CONTRADICTOIRE et en dernier ressort, DONNE ACTE à M.

Gérard D..., Président et Madame Nathalie ARNAUD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

non comparante, ni représentée, INTIMEE : CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF 17 avenue du Général Leclerc 13347 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par monsieur Patrick ARMAND

Par ailleurs, les époux B.../ C... attestent avoir prêté la somme de 1100 euros à Arnaud pour l'achat du véhicule. Madame Laurence Y... reconnaît que dés septembre 2011, Arnaud percevra 63 % du S.

c/ Monsieur Arnaud Y... LA S. A. R. L.

Z... épouse Y..., décédée Monsieur Arnaud Y..., pris en sa qualité d'héritier de feu Danièle Y... ...