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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61627eb238d18b7ebf63d377
19 septembre 2013
19 septembre 2013
2013 HF N° 2013/509 Rôle N° 12/22314 [Y] [K] [E] [D] épouse [K] C/ [L] [J] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP WAGNER
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fda301c752ac0759b01e533
17 septembre 2019
17 septembre 2019
17/10452 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B35H7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Juin 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F15/13306 APPELANTE SAS NEWREST WAGONS
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e43c25a97f0381f541d
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Localité 1], d'un jugement rendu le 7 juin 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris dans un litige l'opposant à la société Emi Music France, aux droits de laquelle vient la société Warner
Source officielleChambre Sociale
671b35b02edfb0b58c05f074
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[W] [D] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; Condamne la société Kaefer Wanner à payer à M.
Source officielle18e Chambre
6162fa91687317f24325af11
15 mai 2012
15 mai 2012
[C] a été embauché le 9/06/2004 par la SAS KAEFFER WANNER .
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca69b6c7633dcd15b3ddc
14 octobre 2022
14 octobre 2022
10/2022 ARRÊT N° 2022/463 N° RG 22/02315 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O3AH CP/KS Décision déférée du 16 Avril 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CASTRES - F 18/00031 N WAGNER
Source officielleChambre Sociale
65b21060c4cf860008dff648
24 janvier 2024
24 janvier 2024
APPELANTE : FÉDÉRATION NATIONALE DES TRANSPORTS ET DE LA LOGISTIQUE FO / UNCP [Adresse 2] 4 ème étage [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT- WAGNER
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC03000_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
B et Mme D, représentés par Me Wagner, ont fait appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8694b
9 avril 2003
9 avril 2003
à la SNCF d'avoir manqué à l'obligation de sécurité due aux voyageurs, dès lors que le train s'est ébranlé alors que les portes n'étaient pas entièrement verrouillées et qu'elle-même montait dans le wagon
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89354
11 octobre 2007
11 octobre 2007
La société KAEFER WANNER a relevé appel de ce jugement dont elle demande la réformation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60353d7fb0f2626729e74df6
26 mai 2016
26 mai 2016
répertoire général : S 15/01991 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Février 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 13/06128 APPELANTE SAS NEWREST WAGONS-LITS
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6034d45fbc6dbabe63665049
19 septembre 2016
19 septembre 2016
. **** EXPOSE DU LITIGE Le 3 février 2008, Monsieur [N] [N] a été agressé, alors qu'il se trouvait dans un wagon de métro, par Monsieur [Q] [F], qui lui a porté plusieurs coups de poings et coups
Source officielle2ème Chambre
67f5ff40e523525b14ffdad6
8 avril 2025
8 avril 2025
APPELANTS : Madame [H] [T] épouse [S] née le 15 Novembre 1964 à [Localité 13] (17) [Adresse 8] [Localité 10] Ayant avocat postulant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au
Source officielleChambre Sociale
66ff85e5a4ff9ec259c09a46
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[T] n'étaient pas suffisamment probants pour démontrer que les sociétés Kaefer Wanner et Sopres intérim auraient manqué à leur obligation de sécurité, débouté M.
Source officielleRéférés Premier Président
68e89304f271a402af33b866
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, agissant es qualités de liquidateur judiciaire de la SASU EMTP [Adresse 1] [Localité 5] Non comparante représentée par Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b8c
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Wurtz à 67000 STRASBOURG, non représentés, régulièrement assignés à mairie, par exploit de Maître Gérard WAGNER, huissier de justice à STRASBOURG, en date du 2 octobre 2001, INTIMEE : Maître GALL-HENG
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b90
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Wurtz à 67000 STRASBOURG, non représentés, régulièrement assignés à mairie, par exploit de Maître Gérard WAGNER, huissier de justice à STRASBOURG, en date du 2 octobre 2001, INTIMEE : Maître GALL-HENG
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c391
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Chambre Sécurité Sociale ARRET No 201/08 R.G : 06/08479 Société KAEFER WANNER C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN Infirme la décision déférée
Source officielleChambre 8
64acf39a03c09105db6c0446
4 juillet 2023
4 juillet 2023
N° RG 23/01628 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IB3S Minute N° : 8M 46/2023 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Kistner-Wang le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleChambre commerciale 3-1
6629f375dc6faf0009588b01
23 avril 2024
23 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/05788 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WA5N Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre
Source officiellePage 5 sur 39