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260 résultats pour « White »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163964f5fe465b53b77f552

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

Les parties ayant constaté que les oeuvres suivantes d'[X] [N] : TRAIT NOIR, FOUR WHITE DOTS, LES FLÈCHES, MASQUE POURSUIVI, LE DISQUE PERCE, LE VENTRE, CRINCKLY, avaient été vendues par la Galerie [C]

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-5

667d00d92439f45aaa042673

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 72C Chambre civile 1-5 ARRET N° PAR DEFAUT DU 25 JANVIER 2024 N° RG 23/08166 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WHIG AFFAIRE : [B] [H] C/

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

667d00da2439f45aaa042677

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 66B Chambre civile 1-5 ARRET N° PAR DEFAUT DU 25 JANVIER 2024 N° RG 23/08383 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WHXT AFFAIRE : [V] [Z] C/

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

63d22a8c9b3c8605deec1fcb

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

IRLANDE Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Assistée de Maître Bertrand LIARD de la SCP WHITE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b62767dbb0bb2e3821

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

constitutif d'une procédure abusive, et a ainsi causé un préjudice moral de réputation aux défenderesses, - dire et Juger que le protocole du 22 mars 2005 conclu entre la société [H] Group et la société White

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CA

1ere Chambre

5fd9c0d98d0111b79b0e0b6e

Appel

3 décembre 2019

3 décembre 2019

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE , postulant, et par Me Philippe MÉTAIS de WHITE

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CA

2ème chambre

643a42ffd83dbd04f5fb2bb0

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PERSONAL FINANCE, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Philippe METAIS de la SCP WHITE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1f05d6f7f678d4953e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 30B Chambre civile 1-5 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 04 JUILLET 2024 N° RG 23/08086 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WHCT AFFAIRE : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fda91ce7d60e821b1a63a5e

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

le numéro 662 042 449 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Philippe METAIS du LLP WHITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ed9

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

concerne les factures 44 890 et 44 980, seuls restent dus les travaux d'ennoblissement concernant des tissus d'un coloris différent des trois incriminés, soit pour la première facture des tissus grey/white

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL21899_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

A l'issue de la période probatoire, dans un rapport du 3 octobre 2013, le directeur de l'unité Toulouse White Biotechnology a proposé de mettre fin à son contrat.

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CA

Chambre Sociale

696b602dcdc6046d47a15a50

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

- Le 27 mai 2023 en enregistrant sur votre compte client avec votre badge le retour de l'article suivant : 1 WHITE X-TAAZ SPIN 240 2.40M 50-175G Pour une valeur de 199€ générant un avoir de 199€ à

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

603289ee73fdc6bd82e764d7

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Lovely' ou que j'en avais peut être entendu parler mais je ne me souviens pas distinctement aujourd'hui si je la connaissais ou non ' ; il a poursuivi en indiquant que détenant la marque Paris Fair & white

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CA

Chambre 1-11 référés

64364c8129c3df04f589a3c4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

. *** La société PROGEST SA a vendu le 1er décembre 2017 à la société ANANKA SA un navire de plaisance dénommé 'White Peral' pour un montant de 190 000 euros.

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CA

Chambre 3-2

6622095e9ce1420008389605

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

suivants', sur laquelle qu'elle aurait omis de se prononcer : - l'état des créances publiés le 29 mars 1999 et 31 août 1998 (n° 518), - l'ordonnance du juge commissaire du 18 juin 2023 au profit de WHITE

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fda91ce7d60e821b1a63a5f

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

le numéro 662 042 449 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Philippe METAIS du LLP WHITE

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a831643bddf8ff84e7d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

L'entretien du navire 'What Else' a été réalisé par la société Force V et la société Gwen Marine. La dernière facture d'entretien de la société Force V est en date du 26 juillet 2017.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

61609a5754c6ec55cf71020b

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

FERAUD par l'acte de cession en date du 1er juin 2012, a été contestée par la société FERA Gmbh, mais aussi l'existence de la créance cédée, et ce pour les raisons précisées dans le courrier du cabinet White

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64ba21b3354f98d9699d4ee6

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

APPELANTE : Madame [G] [N], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David LEGROUX de la SELARL LD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me WHITE INTIMÉE : URSSAF CENTRE VAL

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CA

14e Chambre

603337a7ec05fda8692dc817

Appel

25 août 2017

25 août 2017

[S] reproche à son employeur l'absence de tout moyen de protection tel que, par exemple, des masques contre l'inhalation des vapeurs de benzène, de toluène, de white-spirit et d'autres produits chimiques

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