toute fonction commerciale similaire pour le compte d'un intermédiaire concurrent sur les marchés financiers, quelque soit la forme de cette entreprise (entreprise d'investissement ou non) ayant une activité

[U] dans la société ACFI correspondant aux biens identifiés comme n'étant pas nécessaires à l'activité de conseil exercée par M.

. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE : La SARL [M] [O] exerce une activité de peinture, décoration, vitrerie, revêtement de sols et de murs ainsi que toutes activités connexes, similaires ou simplement

Il apparaît ainsi que depuis quinze ans, l'accompagnement des demandeurs d'emploi constitue une activité permanente de la société ID formation.

directement connexes ou complémentaires à cette exploitation.

société SETC(Société des Entrepôts et Transports Chevallier) a vendu au groupe La Vie Claire un immeuble situé à [Localité 4], occupé pour partie par la société Gilbert Combe Palettes (GCP) ayant pour activité

Un directeur de production, selon les dispositions conventionnelles, " assure la direction de l'ensemble des services de production dont les activités sont connexes ou complémentaires et, à ce titre, est

INDICIA ainsi que toutes activités annexes, connexes et/ou complémentaires". En résumé, elle avait été fondée pour développer un vaccin préventif contre le SIDA.

que soit le lieu du siège social, exerçant sur les départements français d'outre-mer, et plus particulièrement sur les Antilles, la Guyane Française, la Réunion, le Suriname et la Caraïbe les mêmes activités

, au contraire, outre l'activité principale de cette dernière, ses activités annexes, connexes ou complémentaires.

la création, la gestion, la prise en gérance de complexes sportifs avec la création de toutes activités connexes, complémentaires ou accessoires auxdits complexes sportifs, la création de commerces de

Pour l'application du texte susvisé, les activités doivent toutefois, soit être similaires, soit être connexes et complémentaires.

Il était prévu aussi qu''en cas de versement par acompte, la régularisation du solde (versement complémentaire ou remboursement) interviendra avant le 31'mars de l'année suivante.'

qu'elle au motif que son activité ne relevait pas du champ d'application du bâtiment et des travaux publics, - diverses lettres émanant d'autres entreprises exerçant une activité identique à la sienne

[K] de bénéficier d'un droit à une quote-part de la réserve spéciale de participation pour la période d'activité accomplie au sein de Odas Branch est prescrite pour les périodes antérieures au 15 janvier

[W] a poursuivi son activité libérale sous une autre forme et que ses activités de dirigeant des sociétés en cause, même si on les considère comme provenant d'activités connexes à son activité libérale

NATIONAL DU PERSONNEL D'ENCADREMENT ET ASSIMILÉS, DES AVOCATS SALARIÉS, DES CABINETS D'AVOCATS, AUTRES PROFESSIONS DU DROIT ET ACTIVITÉS CONNEXES SPAAC CFE-CGC, de Mmes [F] [U], [P] [L] et [W] [B] et

Ben X... et Ben Hariz Gandri ont été respectivement engagés les 27 mai 1997 et 13 mai 1996 par la société Challancin exerçant une activité de nettoyage industriel.

, soit similaire, soit connexe et complémentaire.

contournant l'étang ; que faisant valoir que cette vallée destinée à évacuer l'eau issue des aménagements de drainage des parcelles de terre environnantes avait été créée dans le cadre de travaux connexes