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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
69fc1d3ecdc6046d47e04258
6 mai 2026
Je pense sincèrement qu'il est nécessaire d'interagir plus simplement avec ses collègues et collaborateurs ».
18e Chambre
6032571ac2e6448c790193e0
23 février 2018
Pour faire face aux difficultés du monde économique actuel, notre société doit pouvoir compter sur ses collaborateurs.
Chambre 1-1
5fdae4238bef5b773514fbfe
14 mai 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Mme DEMONT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Cour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e1
14 juin 2011
Mohsen Y..., avocats, plusieurs contrats de collaboration libérale au titre des périodes allant du 30 janvier 2002 au 16 juillet 2004, du 13 septembre 2005 au 30 juin 2006 et du 1er juin 2007 au mois de
Chambre 4-5
5fd97d84033ea06c04d2dd19
23 janvier 2020
-un défaut récurrent de collaboration avec ses collègues La SAS METRO FRANCE fait valoir que M.
Pôle 6 - Chambre 3
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26 septembre 2017
Au dernier état de votre collaboration, vous occupiez la fonction de directeur d'établissement des deux bureaux de [Localité 5].
15e chambre
64a7b2643bcaf505db696bad
6 juillet 2023
» soit 28 collaborateurs dont 3 affectés au siège social).
Pôle 6 - Chambre 5
6163c2c11a5f0a71dc3c91d2
11 mars 2010
qui avait démissionné -de l'impossibilité d'accéder au calendrier de ses collaborateurs -de l'entretien d'embauche d'un de ses futurs collaborateurs sans qu'elle n'en soit informée et de l'offre qui
Chambre sociale
69eaf9f9cdc6046d4756bdad
23 avril 2026
Les collaborateurs ont eu le sentiment d'être abandonnés, perdus et livrés à eux même.
8ème chambre
6809c9291f1ed98b447f42de
23 avril 2025
L'article 2 de l'avenant stipulait outre le renouvellement par tacite reconduction, la faculté pour chacune des parties d'y mettre fin "par courrier AR à l'issue de la première année de collaboration 3
17e chambre
5fca8e0dad290c80a2640e4f
9 septembre 2020
L'employeur ne fournit aucun tableau de comparaison permettant de mesurer l'absentéisme des collaborateurs de Mme [W] avant son arrivée et pendant ses fonctions.
631987bb51eeae4f1309d3a4
7 septembre 2022
Votre Courriel circulaire adressé à vos collaborateurs le 10/09/2015 instaurant un périmètre de communication exclusif avec vos collaborateurs, interdisant tout échange avec votre hiérarchie.
Pôle 6 - Chambre 10
6034dcaa7dee0d07687368eb
14 septembre 2016
Il relève que certaines déclarations concernant d'autres collaborateurs, notamment M. [G], n'ont pas été faites publiquement.
Chambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c376
20 janvier 2025
Par ailleurs, et c'est le pendant logique de la dégradation de votre collaboration, plusieurs collaborateurs nous ont sollicités pour faire état de difficultés relationnelles et managériales.
1re chambre sociale
6a0e9d4acdc6046d476609af
20 mai 2026
Selon ce même avenant, il était stipulé un revenu minimum garanti d'un montant de 4 000 euros bruts par mois non cumulable avec les commissions.
Pôle 6 - Chambre 9
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15 avril 2015
Par avenant en date du 1er janvier 2011 à effet du même jour, son contrat de travail a été transféré au profit de la SASU Umanis Investissement avec reprise d'ancienneté au 9 novembre 2009 et par avenant
63104bbe4709e24f13d5548a
31 août 2022
cachetier, 'les bases et termes de sa collaboration étant précisés par accord à l'occasion des renouvellements des programmes et de l'antenne par lettre d'engagement ayant valeur d'avenant'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
662209669ce1420008389739
18 avril 2024
Cette attestation est corroborée par les propos du fils de Mme [X] qui précise : 'ma mère a été embauchée comme responsable du restaurant pour remplacer celle en place qui partait en 2016.
Pôle 6 - Chambre 11
65a783ad8121050008662e75
16 janvier 2024
La méthodologie définie avec le CHSCT prévoyait l'audition de 60 collaborateurs environ, dont 13 managers, par groupes divisés en 16 unités de travail, en respectant une séparation entre les collaborateurs
Pôle 6 - Chambre 4
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29 novembre 2011
Un avenant avec la clause suivante : « (...) la période d'essai de 3 mois fixée par le contrat de travail conclu en date du 3 septembre 2007 entre la SARL GDP Vendôme Développement et Madame [V] [Z] est
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