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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c987cb8dca058e3e78d9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

lombaire et des discopathies, un glaucome traité, une hépatite autoimmune avec stéatose héptique à doppler normal, un syndrome anxiodépressif, une hernie inguinale gauche non opérée, une diverticulose colique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f2

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

L... présentait de lourds antécédents à savoir : - un cancer colique avec colostomie (1982) - une tumeur cérébrale - une hypertension artérielle - une fibrillation auriculaire - une insuffisance respiratoire

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66235ad4aec0e60008fe9a49

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Selon le rapport de la CMRA et le rapport d'expertise reprenant ses conclusions, il a évoqué un antécédent de dépression, colique néphrétique, psoriasis et lombalgie, un traitement actuel de Tramadol à

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6537610a974d25831845518d

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

[I] [H] « a bénéficié le 13/12/2016 d'une résection colique pour un adénocarcinome lieberkhunien infiltrant, avec chimiothérapie complémentaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

1979 que l'intéressé, décédé dans son service, avait une insuffisance respiratoire aiguë secondaire à sa fibrose pulmonaire ; qu'il a développé par ailleurs un syndrome oclusif en rapport avec son néo colique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA01283_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière, de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), consistant en une exérèse de la glande sous-mandibulaire droite, afin de soulager des épisodes récidivants de colique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01577_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

La persistance de cette pathologie et la perte de poids qu'elle entraîne ont nécessité de procéder au CHRU de Lille, le 8 août 2012, à une résection iléo caecale de 37,5 centimètres avec anastomose colique

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04022_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

colectomie gauche par voie coelioscopique avec anastomose colo-rectale le 24 mai 2017 à l'hôpital Saint-Antoine pour traiter une tumeur bourgeonnante en rapport avec un adénocarcinome lieberkühnien invasif colique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04521_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

B présentait, lors de son admission au centre hospitalier de Narbonne, une infection d'origine endogène résultant d'une lésion colique, ayant entraîné un choc septique dont le taux de mortalité est évalué

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01518_20240827

Admin. Appel

27 août 2024

27 août 2024

Il précise qu'il est suivi médicalement pour dépression mais également pour des problèmes urologiques et des coliques néphrétiques.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d57f81a7b805de12b489

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

le médecin ayant eu pour effet de retarder la prise en charge du patient et la perte d'une chance de survie pour ce dernier ; . que les experts considèrent que le retard de diagnostic de la tumeur colique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02280_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

L'intervention diagnostique s'est donc poursuivie en laparotomie médiane pour traiter la perforation colique, par une extériorisation de la perforation et la réalisation d'une colostomie iliaque droite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f935

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Il en est de même pour le mari qui verse aux débats des certificats médicaux datés de janvier et février 2012 indiquant qu'il a été atteint d'une colique néphrétique droite avec calcul enclavé justifiant

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e844bf0d1935aef9d0

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Le fait que Mme [Z] [W] ait subi une résection d'un polype colique infra centimétrique le 28 janvier 2021 à l'occasion d'une coloscopie est inopérant pour mettre en exergue une quelconque restriction substantielle

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00520_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

invalidité global de 55% en raison, d’une part, d’une bilharziose intestinale à schistosoma mansoni avec une alternance de diarrhée et de constipation et une tendance à la constipation, et une sensibilité colique

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00765_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

A cet effet, il produit une attestation émanant d'une vétérinaire faisant état de plusieurs interventions pour coliques ayant nécessité une surveillance de nuit au cours des années 2018 et 2019 et rappelant

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE00049_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

constatations ne sont pas contestées par la requérante qui confirme que les pleurs entendus étaient ceux de l’un des enfants qu’elle accueillait, alors âgé de huit mois, souffrant de douleurs dues à des coliques

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02073_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

abdominales intermittentes d'origine multifactorielles en rapport avec d'éventuelles adhérences liées à plusieurs opérations chirurgicales qu'elle a subies, dont une en Italie, avec des épisodes de coliques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02077_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Cependant, le 25 août 2014, Mme B a été hospitalisée pour une douleur lombaire droite associée à des vomissements attribués à une colique néphrétique.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA03852_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B souffre d'une maladie de Crohn avec atteinte iléo-colique et ano-périnéale, pour laquelle il doit suivre toutes les semaines un traitement à base d'injections de méthotrexate et d'adalimumab et présente

Source officielle

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