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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b7
11 septembre 2007
ou extension de surfaces nouvelles pour création de chambre d'hôtes.
CHAMBRE 1 SECTION 1
6789f8a3482fcecad732fed9
16 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
Pôle 6 - Chambre 10
5fdd3e892ccfdda7126a2bab
26 septembre 2018
Vous devez en effet assurer la coordination et la planification de l'équipe de créations et être responsable des livrables des créations.
6253c864bd3db21cbdd8529f
8 mars 2001
Y..., qui en sa qualité de gérant de la débitrice principale ne pouvait ignorer les difficultés qu'elle rencontrait n'a pas hésité à souscrire de nouveaux engagements de caution alors par ailleurs que
Chambre civile TGI
665abae397d5920008107f22
23 avril 2024
EGIDE Es qualité de Liquidateur de Monsieur [V] [C], entrepreneur individuel, demeurant Entreprise [V] [C] Créations - [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] DÉBATS : en application des dispositions
Pôle 5 - Chambre 2
6162d67ca2a5768a176c5634
9 novembre 2012
intellectuelle, - de dire que ce modèle qui résulte d'un effort de création est à la fois nouveau et original, - de constater que la société GIFI DIFFUSION commercialise des modèles miniaturisés importés
6253ca84bd3db21cbdd8b3df
19 mars 2008
Elle indique que la BPO ne pouvait ignorer qu'à l'époque de la création des lettres de change M.
6253c91fbd3db21cbdd87506
17 février 2005
associés , avocats au barreau de LYON Instruction clôturée le 17 Décembre 2004 Audience publique du 13 Janvier 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats
6253cca4bd3db21cbdd90c89
5 novembre 2013
Le 16 mars 2010 l'URSSAF lui a indiqué ne pas avoir reçu une demande d'aide à la création et à la reprise d'une entreprise (ACCRE) qu'elle disait jointe à sa déclaration de début d'activité et Mme Y...
6253caa0bd3db21cbdd8b961
4 mai 2006
GREFFIER : Mme Dominique RIVOALLAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 15 Mars 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Mai 2006, Les
6253c977bd3db21cbdd8868f
30 mai 2006
L'exonération de cotisation s'entend comme une modalité d'aide à la création d'entreprise.
1ère Chambre
62cfb214548bc59fcf4f0f6e
12 juillet 2022
Le tribunal a retenu, avant de prononcer la résolution du contrat en application des articles 1217 et 1224 du code civil, que le nouveau contrat proposé par la Sarl Espace granit et cuisine espace création
1ère chambre civile A
60328c413efbd8bfbc4a9c06
11 janvier 2018
par le magistrat signataire. **** [U] [N], artiste contemporain, est entré en relation en 2004 avec la société VERRERIE SAINT JUST, qui exploite une verrerie à [Localité 1] (42), en vue de la création
Référés Civils
6a1fb7c0cdc6046d47e8e0db
2 juin 2026
BRETAGNE CREATION C/ S.A.S.
6253ca3fbd3db21cbdd8a737
7 novembre 2007
devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : lors des débats
Pôle 5 - Chambre 3
615e0d88c25a97f0381f4dc9
28 janvier 2015
Le 22 juin 2009, Me [Y], commis par nouvelle ordonnance présidentielle, s'est à nouveau rendu sur les lieux au [Adresse 3].
6253c8efbd3db21cbdd86bc3
17 avril 2003
, lorsque Monsieur Christian Z... était employé dans cette société ; Attendu qu'il est ainsi acquis aux débats que les deux clients japonais de la société MARIE MICHAUD CRÉATIONS, la société 21K et
3ème chambre A
67f8af40b5ff6e72c9612420
10 avril 2025
, ' débouté la SARL Aménagement Foncier Création de toutes ses demandes, ' constaté le caractère dilatoire et dispendieux de cette procédure, ' condamné la société SARL Aménagement Foncier Création
Pôle 1 - Chambre 3
6a1925becdc6046d4753b352
28 mai 2026
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Aurélie Fraisse, vice-présidente placée Nicolette Guillaume, magistrate honoraire Greffier lors des débats
6253caa0bd3db21cbdd8b960
GREFFIER : Mme Dominique RIVOALLAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 15 Mars 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Mai 2006, Les parties
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