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343 résultats pour « décès consécutif à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

63046dae29b92fc563a4471d

Appel

18 août 2022

18 août 2022

Le 2 juin 2014, elle a bénéficié d'une nouvelle intervention chirurgicale réalisée par le Dr [Y] au cours de laquelle le nerf sural a été sectionné puis suturé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda656

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

l'expert, les études montrent que le risque de se retrouver aussi gravement atteint sans intervention chirurgicale est très inférieur à 2,3% par an.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b325

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

chirurgicale le 7 novembre 2005 ; qu'il ne résulte, donc, pas du certificat médical qu'il produit que son incarcération a " rendu impossible une opération consécutive à une fracture, ce qui a été la conséquence

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00409_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

J..., en réparation des préjudices subis consécutivement au décès B... F... G... lors de sa prise en charge par cet établissement en juin 2017.

Source officielle
CA

Chambre Civile

686f8443f90fa7c96e9b09a6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

au décès de leur cheval.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02541_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

chirurgicale en cause.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fadd48616ed0f8cd4f14

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le 7 août 2002, elle a fait l'objet d'une sérologie systématique de l'hépatite C dans le cadre d'une intervention chirurgicale de l'épaule, qui a révélé qu'elle était porteuse du virus.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02182_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

L'intervention, qui s'est déroulée le 3 janvier 2018, a consisté en la mise en place de deux endoprothèses. A la suite de l'intervention, M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01663_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

B une somme de 75 637 euros en réparation de préjudices consécutifs à l'intervention chirurgicale du 4 octobre 2006, n'était pas prescrite.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04810_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ces éléments sont toutefois insuffisants pour justifier que l'intéressée a été informée des risques présentés par l'intervention chirurgicale à laquelle elle allait se soumettre alors que, par ailleurs

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01849_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Six semaines après, elle a présenté une éventration qui a fait l'objet d'une intervention chirurgicale réalisée le 28 août 2018.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68f07f4047396eb608bc05d2

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[M] ne sont pas notablement plus graves que celles auxquelles il aurait probablement été exposé à court ou moyen terme en l'absence d'intervention chirurgicale, au regard de la sigmoïdite qu'il présentait

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00800_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Selon l'expert désigné par la CCI, la survenance d'une capsulite rétractile sévère suite à une intervention chirurgicale concernant l'épaule intervient dans 1 % des cas.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01346_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Suite à cette intervention, elle a souffert d'une perforation de l'intestin grêle qui a nécessité une nouvelle intervention chirurgicale le 1er mars 2018.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02527_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

De plus, les conséquences de l'intervention chirurgicale de réduction bariatrique ont été pour M. Hecquet notablement plus graves que celles auxquelles il était exposé en l'absence d'intervention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac1c

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

chirurgicales ou accidents), -décrire l'état de santé de Monsieur René X... et dire s'il est apte au travail ou handicapé et dans quelle proportion, -dire si, à la date du 17 juin 1998, Monsieur René

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00341_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

L'hématome a dû être résorbé par une nouvelle intervention chirurgicale le 3 novembre 2009 et M. C B est resté hospitalisé jusqu'au 2 décembre 2009.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d73457cdc6046d479a252e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

- La survenue de ce glaucome réfractaire résulte pour 50% de l'inflammation consécutive aux interventions de 2004 et 50% du fait du remaniement anatomique secondaire à l'intervention de 1989 et/ou de

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03847_20220413

Admin. Appel

13 avril 2022

13 avril 2022

Les suites de la seconde opération ont été marquées par une inflammation et un déplacement de la valve, impliquant une reprise chirurgicale.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03848_20220413

Admin. Appel

13 avril 2022

13 avril 2022

Les suites de la seconde opération ont été marquées par une inflammation et un déplacement de la valve, impliquant une reprise chirurgicale.

Source officielle

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