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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
63046dae29b92fc563a4471d
18 août 2022
Le 2 juin 2014, elle a bénéficié d'une nouvelle intervention chirurgicale réalisée par le Dr [Y] au cours de laquelle le nerf sural a été sectionné puis suturé.
Pôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda656
12 octobre 2023
l'expert, les études montrent que le risque de se retrouver aussi gravement atteint sans intervention chirurgicale est très inférieur à 2,3% par an.
Cour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b325
21 mai 2008
chirurgicale le 7 novembre 2005 ; qu'il ne résulte, donc, pas du certificat médical qu'il produit que son incarcération a " rendu impossible une opération consécutive à une fracture, ce qui a été la conséquence
1ère Chambre
DCA_25NT00409_20260324
24 mars 2026
J..., en réparation des préjudices subis consécutivement au décès B... F... G... lors de sa prise en charge par cet établissement en juin 2017.
686f8443f90fa7c96e9b09a6
10 juillet 2025
au décès de leur cheval.
3ème Chambre
DCA_23NT02541_20250307
7 mars 2025
chirurgicale en cause.
1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadd48616ed0f8cd4f14
2 mai 2023
Le 7 août 2002, elle a fait l'objet d'une sérologie systématique de l'hépatite C dans le cadre d'une intervention chirurgicale de l'épaule, qui a révélé qu'elle était porteuse du virus.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02182_20240126
26 janvier 2024
L'intervention, qui s'est déroulée le 3 janvier 2018, a consisté en la mise en place de deux endoprothèses. A la suite de l'intervention, M.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01663_20250320
20 mars 2025
B une somme de 75 637 euros en réparation de préjudices consécutifs à l'intervention chirurgicale du 4 octobre 2006, n'était pas prescrite.
DCA_21MA04810_20230713
13 juillet 2023
Ces éléments sont toutefois insuffisants pour justifier que l'intéressée a été informée des risques présentés par l'intervention chirurgicale à laquelle elle allait se soumettre alors que, par ailleurs
DCA_23MA01849_20241004
4 octobre 2024
Six semaines après, elle a présenté une éventration qui a fait l'objet d'une intervention chirurgicale réalisée le 28 août 2018.
Chambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d2
14 octobre 2025
[M] ne sont pas notablement plus graves que celles auxquelles il aurait probablement été exposé à court ou moyen terme en l'absence d'intervention chirurgicale, au regard de la sigmoïdite qu'il présentait
8ème chambre
DCA_23PA00800_20250313
13 mars 2025
Selon l'expert désigné par la CCI, la survenance d'une capsulite rétractile sévère suite à une intervention chirurgicale concernant l'épaule intervient dans 1 % des cas.
DCA_22LY01346_20240404
4 avril 2024
Suite à cette intervention, elle a souffert d'une perforation de l'intestin grêle qui a nécessité une nouvelle intervention chirurgicale le 1er mars 2018.
DCA_23NT02527_20240524
24 mai 2024
De plus, les conséquences de l'intervention chirurgicale de réduction bariatrique ont été pour M. Hecquet notablement plus graves que celles auxquelles il était exposé en l'absence d'intervention.
6253ca57bd3db21cbdd8ac1c
25 janvier 2007
chirurgicales ou accidents), -décrire l'état de santé de Monsieur René X... et dire s'il est apte au travail ou handicapé et dans quelle proportion, -dire si, à la date du 17 juin 1998, Monsieur René
DCA_23PA00341_20241028
28 octobre 2024
L'hématome a dû être résorbé par une nouvelle intervention chirurgicale le 3 novembre 2009 et M. C B est resté hospitalisé jusqu'au 2 décembre 2009.
1ere Chambre Section 1
69d73457cdc6046d479a252e
8 avril 2026
- La survenue de ce glaucome réfractaire résulte pour 50% de l'inflammation consécutive aux interventions de 2004 et 50% du fait du remaniement anatomique secondaire à l'intervention de 1989 et/ou de
3ème chambre
DCA_20PA03847_20220413
13 avril 2022
Les suites de la seconde opération ont été marquées par une inflammation et un déplacement de la valve, impliquant une reprise chirurgicale.
DCA_20PA03848_20220413
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