CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

38 594 résultats pour « diffusion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fdb9f5c9681167e30884746

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Or la Division Magazines a enregistré les mêmes tendances.

Source officielle

Page 5 sur 1930

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC125 080 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

JR DIFFUSION

SIREN 994682151Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUTE DIFFUSION

SIREN 315349464Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TAG DIFFUSION

SIREN 391482684Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SUD DIFFUSION

SIREN 410471098Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CP DIFFUSION

SIREN 751380825Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

23/08/2026

Voir →

CA

5e Chambre

5fdb9f5c9681167e30884747

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Or la Division Magazines a enregistré les mêmes tendances.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fca26304504b03b8a33c18f

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

. --------------------- FAITS ET PROCÉDURE Le règlement de copropriété et état descriptif de division de l'ensemble immobilier sis à [Adresse 2], cadastré section AL [Cadastre 3], a été établi

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163fdd6b83ec65bfc4454b6

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

AGATHA DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a6f0a9b8668ac67d407

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

A compter du mois de mars 2007, des discussions se sont engagées entre la société SFR SERVICE CLIENT et deux de ses principaux prestataires extérieurs: le groupe TELEPERFORMANCE et le groupe BERTELSMANN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc2788aac83189e9e15

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

; * condamner la SAS SMJP Diffusion à retirer toute référence aux sociétés Opticiens [L] SPRL et BDS Eyewear SPRL du site internet du réseau " Rien ne va plus" ; * condamner la SAS SMJP Diffusion à

Source officielle
CA

12e chambre

6034749f07d80262a364e52e

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

[V] «[M] [E] : Femme ou mythe» (1973) Diffusion TV sur Paris Première (16/12/2009) - Soirée Thema ARTE : La Bombe BB (2010) avec la diffusion du film « Vie privée » de [T] [F] suivi du show Spécial [E

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9ddd1cdc6046d47d958bd

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[C] la somme de 200 euros au titre des frais bancaires indus ; Condamner le comptable public de la trésorerie de [Localité 7] 1ère division à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a13a

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

G : 05 / 372 SAS LAVAZZA FRANCE C / SARL CORSE CAFE DIFFUSION X...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6915bd165cc9fa7cae5f5b37

Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

[W] a multiplié les tentatives pour se faire rembourser la part d'électricité pour le compte de LVC DIFFUSION mais ni la SCI ni LVC DIFFISUION ni l'étude de Maître [I] ne donnaient suite à cette demande

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82296

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

La société GPG s'est substituée les sociétés TATI DIFFUSION et TATI MAG. La société GPG est entrée en jouissance de l'ensemble des activités et actifs repris à la date du 27 juin 2017.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00437_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

DECIDE : Article 1er : La requête de l'EURL Marques Diffusion est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fdeb

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

La caution solidaire est privée des bénéfices de discussion et de division conformément à l'article 2298 du code civil.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20172286

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 22 juin 2017 votre demande de conseil relative à la portée de l'obligation de diffusion en ligne du rapport du commissaire

Source officielle
CA

Chambre 1-2

651fa4f4c601f083189914bc

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de musique quel que soit le moyen de diffusion, au sein de l'établissement Da Vinci, sous peine d'une astreinte de 5 000 euros par infraction constatée, ainsi que la cessation des activités bruyantes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9f27a046fbd33336d0600

Appel

25 octobre 2019

25 octobre 2019

Ces derniers ne prouvent pas, par le plan d'arpentage dressé le 3 juillet 2000 par [W] [G], géomètre expert, à la demande des époux [P] dans le cadre de la division de leur parcelle D [Cadastre 6] en trois

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036673a07b4bf088c0899f3

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

La lettre conclut que «'compte tenu des menaces pesant sur la compétitivité de la division magazines du groupe, MONDADORI FRANCE ne peut continuer à soutenir artificiellement un titre structurellement

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6538b3e47ffc2c8318ee0079

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[T] à l'encontre de la société FT Diffusion et de Maître [C] [S] ès-qualités ; - Débouter M. [T] de ses demandes, fins, moyens et conclusions ; - Condamner M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61609202db7ff645d856645c

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

[W] a été informé du courrier adressé le 18 mars 2010 à la société FM DIFFUSION.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f475

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

société DELPHE DIFFUSION fait l'objet d'un plan de continuation.

Source officielle