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581 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

60362f2d601ac491900bbe2d

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Représentée par Me Frédéric BOURGUET-MAURICE, avocat au barreau de NICE Société MASERATI SPA

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ee19636cff766e94e3898c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ESCALE SPA Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 893 198 606 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66878d1c05d6f7f678d49514

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SPM EXPRESS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

631986ff51eeae4f1309d139

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

La SPL Trans Fensch réplique que M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9648616ed0f8cd50f6

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°172 N° RG 20/01957 et 20/01956 joints - N° Portalis DBVL-V-B7E-QSJL SPL. COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN C/ M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02989_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

) d’annuler la délibération n° 2021-142 du 18 novembre 2021 par laquelle le CCAS de Bordeaux a autorisé la cession des parcelles de la Cité jardin à Gradignan au profit de la société publique locale (SPL

Source officielle
CA

1ere Chambre

678f383706f4e91c5f36c4f2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du code de procédure civile, les demandes de la société SPC : aux fins d'indemnité fondée sur une inertie fautive, aux fins de dissolution de la SCM, - débouter la société SPC : de sa demande

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036df38a5d1497cdf010e6c

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

Les sociétés MTU France, MTU Allemagne et SPM EXPRESS ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

6ème Chambre

652f78eeb053208318995a71

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Enfin, la SARL Asian Villa conclut au rejet de l'appel incident tendant à la voir condamnée au titre de l'utilisation des marques «Spa de l'Ile» et «Spa d'[Localité 5]».

Source officielle
CA

8ème chambre

5fe212a4334b522acfdab488

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

De son côté, la société L'Oriental Spa Douceurs d'Orient conteste devoir ce montant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc80

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

MATHEZ Transports Internationaux à la société CNAN Group SPA pour acquitter lesdits droits auprès de l'Administration des Douanes, - que la société CNAN Group SPA, qui connaissait la nature réelle des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda6

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

MATHEZ Transports Internationaux à la société CNAN Group SPA pour acquitter lesdits droits auprès de l'Administration des Douanes, - que la société CNAN Group SPA, qui connaissait la nature réelle des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6629f370dc6faf0009588a63

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

en ce qu'il a retenu le principe d'une condamnation solidaire entre SARL SPI TRAVAIL TEMPORAIRE et la SAS HOUDRY GRENOT, FIXER la part de la responsabilité de la SARL SPI TRAVAIL TEMPORAIRE dans la réalisation

Source officielle
CA

17e chambre

6364bc41e405357f749ead1c

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 2 NOVEMBRE 2022 N° RG 20/01477 N° Portalis DBV3-V-B7E-T6M6 AFFAIRE : [Z] [G] C/ SAS SP3

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23cfe7ca18b0008e5825c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

AB Distribution à la société CTE SPA.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca4b2a45949c4fa838983f

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Par ordonnance du 12 septembre 2018, le juge de l'expropriation a déclaré exproprier immédiatement au profit de la SPL les terrains visés par l'arrêté de cessibilité.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6031e5f91a05a81f68fabc2f

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

et Ferrero France, En tout état de cause, - débouter la société Ferrero SpA et la société Ferrero France Commerciale de toutes leurs demandes, - condamner solidairement les sociétés Ferrero SpA et

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CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91907

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Par acte des 4, 5 et 15 mai 2012, Mme X... a assigné les sociétés PRINTEMPS, ORCHIDÉE et SERVON PROMOTION IMMOBILIÈRE (SPI) en résolution du contrat, restitution de la fraction de prix versée et application

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb11cb8dca058e3e7ef0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Julien MAFFARD de la SELAS FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de RENNES HDP SPA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60360ac126cfde6f73021be2

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Aquitaine, SASU SPES du Cantal, SASU SPES de Méditerranée, SASU SPES 4, SAS SPES 5, SASU SPES 7, SASU SPES 8, SASU SPES du Val de Rhône, SAS SPES Massif Central, SASU SPES du Quercy (anciennement dénommée

Source officielle

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