CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
63be63c613ef607c90ab6670
10 janvier 2023
A ce moment de la conversation, la communication téléphonique fut brusquement interrompue, [G] tentera immédiatement de la rappeler mais c'est une personne féminine qui décrochera.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b946cdc6046d471a61a8
20 janvier 2026
et évaluer le taux de cette incapacité, - dire si l'état de la victime a nécessité l'assistance constante ou occasionnelle d'une tierce personne avant la consolidation par la sécurité sociale, et, dans
Ch.sociale-sect.prud'hom
696a477ccdc6046d4787c505
15 janvier 2026
Celle-ci a manifestement esquivé par une note d'humour en indiquant ne pas les aimer sauf Johnny Deep.
Cour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa2
15 avril 2008
Il était noté que dans ces moments de jeux, les personnages féminins pouvaient être violemment attaqués par Liliane.
4eme Chambre Section 1
6868b27ff73c18b33b338bdb
4 juillet 2025
Extensions possibles dans la qualification: participation à la gestion du personnel (congés, absences).
Chambre sociale
64c35c70f01612d969deffd2
27 juillet 2023
Il y a beaucoup d'antécédents concernant Madame [A] avec les personnes du SSLIA, c'est une personne assez délicate à gérer'»'; - un procès-verbal d'investigation des services de la gendarmerie ayant visionné
Pôle 5 - Chambre 1
6710aa62be64d7e5102450b4
16 octobre 2024
CHANEL, inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 542 052 766, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 6] S.A.S
Pôle 6 - Chambre 8
616301424c6681071edf66cc
1 décembre 2011
Le 10 mars 2008, à son retour de congés, Madame [S] a notamment constaté que son bureau était occupé et débarrassé de ses affaires personnelles.
1ère CHAMBRE CIVILE
63465921c024d1adffef74cd
11 octobre 2022
[D] les indemnisations suivantes : * La somme de 192 000€ au titre de l'assistance par tierce - personne avant consolidation, la somme de 499 196€ au titre de l'assistance par tierce personne échue entre
Chambre 4-5
6708bff1445a086e2bceda3f
10 octobre 2024
APPELANT Monsieur [S] [T] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Samy ARAISSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE S.A.S.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dbaa
27 avril 2023
APPELANTES : S.A.R.L. [7] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] S.A. [5] agissant en la personne de son représentant légal domicilié
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