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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69679060cdc6046d4743d897
13 janvier 2026
En effet, les compte-rendus de chantier de Mme [G] [B], maître d'oeuvre et soeur de Mme [U] [B], soulèvent des difficultés dès la pose des menuiseries extérieures : - le 26 novembre 2015 'pose des fenêtres
1ère Chambre civile
66ff858ca4ff9ec259c094df
3 octobre 2024
de la fenêtre PVC de la chambre comprenant démontage de la menuiserie, fourniture et pose de la cornière métallique puis fourniture et pose de la menuiserie sur la cornière, reprise des moulures, plâtres
4ème Chambre
633fc38ee633183e2ee17c5b
6 octobre 2022
Les profils des menuiseries ont été fabriqués par la société Système Menuiserie et Structures (SMS).
8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e780
10 avril 2024
Il en résulte que [I] [V], qui se limite à exiger que la réparation soit celle préconisée par la société Passion Menuiserie, ne justifie d'aucun élément sérieux propre à remettre en cause les conclusions
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ec
7 octobre 2015
Par devis accepté et signé en date du 5 août 2008, Mme Y...a commandé à la SARL AZ Habitat la fourniture et la pose de menuiseries pour un montant de 9 755, 43 euros et a versé le 7 août 2008, un acompte
Pôle 5 - Chambre 1
6a210b65cdc6046d47094025
3 juin 2026
et des services de vente, pose, installation, réparation, entretien de menuiseries, sous astreinte provisoire de 200 euros par jour de retard à compter d'un délai de deux mois suivant la signification
6253ca5abd3db21cbdd8ace3
17 janvier 2008
Ayrault, menuisier à La Crau (83260), en date du 5 octobre 1992, d' un montant de 10. 579, 12 F TTC, correspondant à divers travaux de réparation sur menuiseries neuves, - la lettre de l' O.
6ème Chambre
633fc316e633183e2ee17a30
[U] à l'égard de la SARL Menuiserie [F] [A] concerne un chantier situé à [Localité 7], et porte sur les prestations de pose de parquet collé, pose de plinthe, pose de chambranle contre chambranle, « équiper
637dc87514982305d4c2026e
4 octobre 2022
Elle a cependant manqué à son devoir de conseil, devait adapter sa prestation de pose du doublage à l'existant et de pose des peintures.
ées tant contre la société Journay Frères quec/M. Frédéric Y
6253c991bd3db21cbdd88aa5
17 octobre 2006
L'expert judiciaire, après avoir comparé les éléments litigieux avec les menuiseries en place, conclut que les éléments réalisés par la société Journay Frères sont compatibles avec le devis accepté par
62760c94593736057d78aa0f
26 avril 2022
pour les menuiseries arrivées était une pose brute et que la cliente était parfaitement informée de la nécessité de réaliser des réglages outre la pose des régulateurs d'air, des tabliers de volets roulants
65a7854e8121050008662f38
16 janvier 2024
DU CHALONNAIS pour les huisseries posées en direct avec la SCI LISA ; ' retenir la responsabilité quasi-délictuelle de la SAS MENUISERIE DU CHALONNAIS pour les travaux effectués en sous-traitance de
6253cdabbd3db21cbdd9416d
11 octobre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE : En juin et juillet 2012, la société RENOV'IN a conclu avec Monsieur et Madame Y... un contrat de fourniture et de pose de menuiseries équipant leur immeuble d'habitation en cours de
1ère ch. civile
6971ca5ecdc6046d473524d0
21 janvier 2026
jugement ce qu'il a rejeté la proposition de la Sarl Menuiserie [X] de poser des trappes isolantes, statuant à nouveau, - constater que la Sarl Menuiserie [X] propose d'installer dans les parties basses
64f6c4e6ed0253d969201cea
4 septembre 2023
supports de ses ouvrages et donc effectuer un contrôle des appuis avant la pose de ses menuiseries.
6253cbe7bd3db21cbdd8e95c
30 novembre 2011
menuisier.
CHAMBRE 1 SECTION 2
64b0e7f6c42a2105dbc59c0e
13 juillet 2023
posé.
6253cd94bd3db21cbdd93bc3
20 février 2017
* Le défaut de pose de menuiseries La société Axa France IARD fait grief au jugement de condamner M.
Pôle 1 - Chambre 3
67f8a89ea5ae27812390de95
10 avril 2025
L'avancement du poste menuiseries extérieures facturé 55 % pose débat.
6253cbfebd3db21cbdd8ecbc
2 novembre 2011
de menuiseries métalliques ne relevaient pas de sa compétence.
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