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2 442 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69679060cdc6046d4743d897

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En effet, les compte-rendus de chantier de Mme [G] [B], maître d'oeuvre et soeur de Mme [U] [B], soulèvent des difficultés dès la pose des menuiseries extérieures : - le 26 novembre 2015 'pose des fenêtres

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094df

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de la fenêtre PVC de la chambre comprenant démontage de la menuiserie, fourniture et pose de la cornière métallique puis fourniture et pose de la menuiserie sur la cornière, reprise des moulures, plâtres

Source officielle
CA

4ème Chambre

633fc38ee633183e2ee17c5b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les profils des menuiseries ont été fabriqués par la société Système Menuiserie et Structures (SMS).

Source officielle
CA

8ème chambre

66177da6e5d80f0008c2e780

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il en résulte que [I] [V], qui se limite à exiger que la réparation soit celle préconisée par la société Passion Menuiserie, ne justifie d'aucun élément sérieux propre à remettre en cause les conclusions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ec

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Par devis accepté et signé en date du 5 août 2008, Mme Y...a commandé à la SARL AZ Habitat la fourniture et la pose de menuiseries pour un montant de 9 755, 43 euros et a versé le 7 août 2008, un acompte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6a210b65cdc6046d47094025

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et des services de vente, pose, installation, réparation, entretien de menuiseries, sous astreinte provisoire de 200 euros par jour de retard à compter d'un délai de deux mois suivant la signification

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace3

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Ayrault, menuisier à La Crau (83260), en date du 5 octobre 1992, d' un montant de 10. 579, 12 F TTC, correspondant à divers travaux de réparation sur menuiseries neuves, - la lettre de l' O.

Source officielle
CA

6ème Chambre

633fc316e633183e2ee17a30

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[U] à l'égard de la SARL Menuiserie [F] [A] concerne un chantier situé à [Localité 7], et porte sur les prestations de pose de parquet collé, pose de plinthe, pose de chambranle contre chambranle, « équiper

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87514982305d4c2026e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Elle a cependant manqué à son devoir de conseil, devait adapter sa prestation de pose du doublage à l'existant et de pose des peintures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ées tant contre la société Journay Frères quec/M. Frédéric Y

6253c991bd3db21cbdd88aa5

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

L'expert judiciaire, après avoir comparé les éléments litigieux avec les menuiseries en place, conclut que les éléments réalisés par la société Journay Frères sont compatibles avec le devis accepté par

Source officielle
CA

1ère Chambre

62760c94593736057d78aa0f

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

pour les menuiseries arrivées était une pose brute et que la cliente était parfaitement informée de la nécessité de réaliser des réglages outre la pose des régulateurs d'air, des tabliers de volets roulants

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7854e8121050008662f38

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DU CHALONNAIS pour les huisseries posées en direct avec la SCI LISA ; ' retenir la responsabilité quasi-délictuelle de la SAS MENUISERIE DU CHALONNAIS pour les travaux effectués en sous-traitance de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9416d

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

EXPOSÉ DU LITIGE : En juin et juillet 2012, la société RENOV'IN a conclu avec Monsieur et Madame Y... un contrat de fourniture et de pose de menuiseries équipant leur immeuble d'habitation en cours de

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6971ca5ecdc6046d473524d0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

jugement ce qu'il a rejeté la proposition de la Sarl Menuiserie [X] de poser des trappes isolantes, statuant à nouveau, - constater que la Sarl Menuiserie [X] propose d'installer dans les parties basses

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e6ed0253d969201cea

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

supports de ses ouvrages et donc effectuer un contrôle des appuis avant la pose de ses menuiseries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e95c

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

menuisier.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f6c42a2105dbc59c0e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

posé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bc3

Appel

20 février 2017

20 février 2017

* Le défaut de pose de menuiseries La société Axa France IARD fait grief au jugement de condamner M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67f8a89ea5ae27812390de95

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

L'avancement du poste menuiseries extérieures facturé 55 % pose débat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecbc

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

de menuiseries métalliques ne relevaient pas de sa compétence.

Source officielle

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