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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
60340726543965b6c66c468b
15 février 2017
15 février 2017
sur la conquête de l'ouest, les indiens, les cow-boys et la chasse au bison.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033897c7bbd863cae46e4b1
26 mai 2017
26 mai 2017
" s'ils se révélaient être manquants et d'inciter les débitants à commander les produits à Altadis.
Source officielle3ème chambre A
65a0ecb45bbe450008b2cea0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 17 juin 2015, la SARL GC Luberon Automobiles a signé un bon de commande de matériel de téléphonie avec la société TCS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90148
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Une similitude totale et permanente est également le tremblement (...) avec la même intensité et une régularité sans faille (...)
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603390fb826bcd43c6faacfe
19 mai 2017
19 mai 2017
Le 10 décembre 2007, un nouveau contrat portant conditions générales de fabrication a été conclu avec la SAS Clarelia.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c3
24 juin 2008
24 juin 2008
Elle soutient qu'elle n'a jamais commercialisé des peluches Diddl, ni les produits, ni leur emballage ni les factures ou les bons de commande ne faisant référence à la dénomination Diddl et que le fait
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f94b6d9e13277d6e391a
20 avril 2022
20 avril 2022
Greffier, lors des débats : Mme Karine ABELKALON ARRÊT : Contradictoire par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleChambre Commerciale
6968c5afcdc6046d47611211
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Elle a avisé la SARL Safira de l'arrêt de leurs relations commerciales en mars 2021, les dernières commandes ayant été passées à la société Safira en 2021.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68f9b8310a84a5e5f0021826
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaacf3
3 janvier 2023
3 janvier 2023
MOTIFS ET DÉCISION Sur la jonction Une bonne administration de la justice commande de procéder à la jonction des affaires inscrites au rôle sous les numéros RG 22-788 et RG 22-816, s'agissant
Source officielleChambre Sociale
6034b307f632629ed321ecdf
18 octobre 2016
18 octobre 2016
[W] [D] a démissionné par lettre du 4 février 2012 et son préavis s'est terminé d'un commun accord le 30 mars 2012. Par requête enregistrée au greffe le 14 novembre 2012, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889f2
19 octobre 2006
19 octobre 2006
La simple embauche d'anciens salariés d'une entreprise concurrente dans des conditions régulières n'est pas en elle-même constitutive d'une faute.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
696a2064cdc6046d4782c2e3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par ailleurs, la signature de l'emprunteur apparaissant en pages 4,5 et 10 du contrat ne possède aucun point de similitude avec celle apposée sur la carte d'identité de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02463_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
la démolition ne commence, l’opérateur de repérage le précise et en mentionne les motifs.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c313ef607c90ab6658
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Nous avons également constaté que nous n'avez pas noté la bonne robe sur le bon de commande de Mademoiselle [H].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6520f5f4bb275d83183a3b93
5 octobre 2023
5 octobre 2023
De façon «'fortuite'», cette similitude s'accompagne d'une absence de bon de commande.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de3c676b73dd81b96f16
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Elle fait valoir que contrairement à ce que le tribunal a retenu, l'état des stocks n'est nullement lié à un accroissement très significatif de ses commandes en 2019 mais est lié aux conditions de volumes
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92290
15 avril 2015
15 avril 2015
Sur l'annulation : Aucune violation d'une quelconque règle de droit, ne découle de la similitude entre les décisions rendues dans l'instance opposant la S. A. R. L. Circinellu à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8550e
26 avril 2001
26 avril 2001
ne reposait pas sur des faits distincts de ceux qui avaient fondés l'action en contrefaçon et dès lors qu'au surplus l'impression d'ensemble par comparaison des jeux litigieux, ne révèle pas une similitude
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6440d84fe704a005d1ed71d7
19 avril 2023
19 avril 2023
Cette commande a fait l'objet d'un bon de commande formalisé sur notre système pour 12.750 € au lieu de 42.500 €.
Source officiellePage 5 sur 18