Sur la façade rue de la Bûcherie : - les modifications apportées n'ont servi qu'à mettre en valeur cette façade. - ces modifications, qui découlent de la prise en considération de règles techniques,

-sas Les portes d'accès à la façade vitrée qui ferment le porche ne sont pas étanches.

de commerce qu'elle a finalement cédé le 12 mai 2014, - que la cheminée litigieuse est toujours présente mais l'assemblée générale du 25 février 2008 a autorisé la construction d'une cheminée en façade

[Y] [Z], architecte, afin qu'il analyse les désordres survenus en façade.

Par un mémoire, enregistré le 2 mars 2026, la SCI Ti Lannic déclare se désister purement et simplement de sa requête. Par un mémoire, enregistré le 4 mars 2026, Mme D... B... et M. C...

, les groupes étant placés à l'intérieur de la niche et positionnés en retrait de l'aplomb de la façade, la totalité de leur gabarit est dissimulé à l'intérieur de cet évidement intégré à la façade.

Monsieur [K] et Madame [D] ont édifié sur leur terrain une maison dont la façade Nord-Est comporte trois ouvrages constitués de pavés de verre translucides.

Met hors de cause Mme [B], Déclare Mme [D] [W] responsable de la suppression du conduit de cheminée, partie commune, Déclare Mme [D] [W] et Mme [V] responsables in solidum de la dégradation de la façade

DECO FACADE 74 C/ Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE S.A.R.L. GMO S.D.C.

La façade sud du bâtiment donne accès à une cour, propriété de M.

Après avoir vainement tenté d'obtenir de son vendeur l'indemnisation des travaux de ravalement de façades la SA CITE NOUVELLE a assigné par exploit du 2 octobre 2003 la SARL ERIA devant le Tribunal de

sud, une simple prescription aurait permis d’assurer la conformité du projet, à supposer que leur suppression méconnaîtrait ces dispositions.

De même encore, la société E+G AGENCEMENT réclame le paiement de travaux supplémentaires de façade, pour la somme de 5.520 euros HT.

des lieux et au paysage des façades environnantes. (…) ».

A l'occasion du ravalement de façade de l'immeuble et à la demande du syndic, la plaque professionnelle Maître [K] [O] a été retirée.

A titre liminaire, la cour relève que si la SIDR lui demande, notamment, de «'supprimer purement et simplement tant l'astreinte provisoire de 100 euros que la nouvelle astreinte de 50 euros par jour de

subi du fait de la non-réfection des façades, sur ce même manquement du bailleur, cette demande tendant à voir le bailleur condamné à exécuter son obligation en nature - la réfection des façades - sera

Un simple appui de la main ébranle et fait vibrer les 2 éléments de façade.