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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124e
13 mars 2014
X... a été gravement blessé et il a dû être amputé de la jambe gauche.
3e chambre sociale
69d899b8cdc6046d47bc67be
9 avril 2026
La SA [1] rétorque que, comme l'ont indiqué les premiers juges, aucun élément ne permet de lui reprocher une quelconque faute à l'origine de la blessure de Mme [B].
Chambre civile 1-3
66878d1805d6f7f678d494d6
4 juillet 2024
M [B] a ainsi été blessé. La Macif a donné mandat au Dr [C] [F] d'examiner la victime. L'expert a déposé son rapport le 28 septembre 2016. Il a indiqué que la victime n'était pas consolidée.
Chambre 1-6
6780c0151c81fecf5743d919
9 janvier 2025
[Z] [U], assuré auprès de la compagnie AVIVA, Mme [K] [U] a été blessée par l'explosion du radiateur du véhicule, plus précisément par un jet de liquide de refroidissement, qui l'a brûlée au niveau des
1ère chambre civile B
60373e2f735be21caf507a15
12 mai 2015
[R] a été blessé à un poignet suite à un accident de la circulation, alors qu'il conduisait son véhicule. Par acte du 2 juillet 2009, M.
6253c8f0bd3db21cbdd86c0c
11 décembre 2003
je suis tombé me blessant au genou", en deuxième lieu à la relation des faits qu'il a donnée de l'accident au premier témoin arrivé immédiatement sur les lieux, Jean-Paul A..., qui rapporte que le blessé
6253c950bd3db21cbdd87ec6
1 février 2006
Apportera au Tribunal toutes informations utiles et son avis sur : - l'évaluation des souffrances physiques et morales endurées par le blessé en raison des blessures résultant de son accident du 27 août
17e Chambre B
61609e59264c7ed035b03d5c
7 novembre 2013
La matérialité des blessures, indépendamment des circonstances exactes de leur commission, est avérée.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01086_20250325
25 mars 2025
Il soutient que : - si la blessure subie par Mme B est de nature à entraîner l'application du régime de responsabilité de l'État prévu par les dispositions de l'article L. 211-10 du code de la sécurité
Pôle 6 - Chambre 7
65321b479e4ea48318f5af97
19 octobre 2023
[J] a été victime d'un accident du travail lui occasionnant une blessure au bras gauche. A partir de cette date, il a fait l'objet d'un arrêt de travail jusqu'au 18 avril 2016.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c7c42a2105dbc59b69
13 juillet 2023
, ou de la vie courante exercées avant l'accident et dont elle est désormais privée, - décrire les souffrances physiques, psychiques, morales endurées avant ou après la consolidation du fait des blessures
Chambre sociale 4-3
69e70571cdc6046d47f9f631
20 avril 2026
Lors de l'entretien préalable, vous avez notamment : - reconnu les faits mais démenti avoir blessé Monsieur [T], arguant qu'il se serait blessé tout seul, - indiqué que Monsieur [T] aurait été « arrogant
Chambre sociale-2ème sect
670e05ed10ea465c0ffcf83e
14 octobre 2024
pas, nous avons émis les plus grandes réserves auprès des services compétents dans la mesure où : - nous ne constatons aucun accident, ni l'incident à l'heure prétendument à laquelle vous vous êtes blessé
5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1f
10 octobre 2024
panne et action, ainsi que le planning faisant état de la présence des employés et des tâches qui leurs ont été affectées, En conséquence, - déclarer sa demande bien fondée, - déclarer que la blessure
8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab90f
17 avril 2024
[I] [D] a indiqué avoir, en date du 7 février 2021, chuté en glissant sur le sol inondé du garage du deuxième sous-sol, et s'être sérieusement blessé à l'occasion de cette chute, laquelle aurait entrainé
6253c975bd3db21cbdd88608
6 juin 2006
Z..., Monsieur Mehdi X..., Madame Mina R... et Madame A'cha T... et deux ont été blessés.
6253c870bd3db21cbdd854a1
13 mars 2001
par Madame C..., Christophe C... et Philippe B... auxquels elle est reprochée, d'où il résulterait qu'ils n'ont pas eu conscience du péril auquel était exposé Guillaume M... qui ne présentait pas de blessures
Juge des référés
ORCA_24MA00932_20250108
8 janvier 2025
état de santé et que la pose d'une prothèse du genou en Tunisie est très onéreuse alors qu'il serait injuste qu'il supporte ce coût puisqu'il n'est pas responsable de l'accident à l'origine de sa blessure
10e Chambre
6162c1cc34defd4c4b3b461d
20 juin 2012
. *** Exposé du litige : Mademoiselle [V] et monsieur [X] ont été gravement blessés dans un accident de la circulation survenu sur le CD
6253cc45bd3db21cbdd8fa68
4 septembre 2012
X... a été blessé à la cuisse et au genou gauche. La Caisse de Mutualité Sociale Agricole Mayenne-Orne-Sarthe (M. S.
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