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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9124e

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

X... a été gravement blessé et il a dû être amputé de la jambe gauche.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69d899b8cdc6046d47bc67be

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La SA [1] rétorque que, comme l'ont indiqué les premiers juges, aucun élément ne permet de lui reprocher une quelconque faute à l'origine de la blessure de Mme [B].

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1805d6f7f678d494d6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

M [B] a ainsi été blessé. La Macif a donné mandat au Dr [C] [F] d'examiner la victime. L'expert a déposé son rapport le 28 septembre 2016. Il a indiqué que la victime n'était pas consolidée.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6780c0151c81fecf5743d919

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Z] [U], assuré auprès de la compagnie AVIVA, Mme [K] [U] a été blessée par l'explosion du radiateur du véhicule, plus précisément par un jet de liquide de refroidissement, qui l'a brûlée au niveau des

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a15

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

[R] a été blessé à un poignet suite à un accident de la circulation, alors qu'il conduisait son véhicule. Par acte du 2 juillet 2009, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0c

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

je suis tombé me blessant au genou", en deuxième lieu à la relation des faits qu'il a donnée de l'accident au premier témoin arrivé immédiatement sur les lieux, Jean-Paul A..., qui rapporte que le blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec6

Appel

1 février 2006

1 février 2006

Apportera au Tribunal toutes informations utiles et son avis sur : - l'évaluation des souffrances physiques et morales endurées par le blessé en raison des blessures résultant de son accident du 27 août

Source officielle
CA

17e Chambre B

61609e59264c7ed035b03d5c

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

La matérialité des blessures, indépendamment des circonstances exactes de leur commission, est avérée.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01086_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Il soutient que : - si la blessure subie par Mme B est de nature à entraîner l'application du régime de responsabilité de l'État prévu par les dispositions de l'article L. 211-10 du code de la sécurité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65321b479e4ea48318f5af97

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[J] a été victime d'un accident du travail lui occasionnant une blessure au bras gauche. A partir de cette date, il a fait l'objet d'un arrêt de travail jusqu'au 18 avril 2016.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7c7c42a2105dbc59b69

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

, ou de la vie courante exercées avant l'accident et dont elle est désormais privée, - décrire les souffrances physiques, psychiques, morales endurées avant ou après la consolidation du fait des blessures

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69e70571cdc6046d47f9f631

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Lors de l'entretien préalable, vous avez notamment : - reconnu les faits mais démenti avoir blessé Monsieur [T], arguant qu'il se serait blessé tout seul, - indiqué que Monsieur [T] aurait été « arrogant

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

670e05ed10ea465c0ffcf83e

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

pas, nous avons émis les plus grandes réserves auprès des services compétents dans la mesure où : - nous ne constatons aucun accident, ni l'incident à l'heure prétendument à laquelle vous vous êtes blessé

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6708c031445a086e2bcede1f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

panne et action, ainsi que le planning faisant état de la présence des employés et des tâches qui leurs ont été affectées, En conséquence, - déclarer sa demande bien fondée, - déclarer que la blessure

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab90f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[I] [D] a indiqué avoir, en date du 7 février 2021, chuté en glissant sur le sol inondé du garage du deuxième sous-sol, et s'être sérieusement blessé à l'occasion de cette chute, laquelle aurait entrainé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

Z..., Monsieur Mehdi X..., Madame Mina R... et Madame A'cha T... et deux ont été blessés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd854a1

Appel

13 mars 2001

13 mars 2001

par Madame C..., Christophe C... et Philippe B... auxquels elle est reprochée, d'où il résulterait qu'ils n'ont pas eu conscience du péril auquel était exposé Guillaume M... qui ne présentait pas de blessures

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00932_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

état de santé et que la pose d'une prothèse du genou en Tunisie est très onéreuse alors qu'il serait injuste qu'il supporte ce coût puisqu'il n'est pas responsable de l'accident à l'origine de sa blessure

Source officielle
CA

10e Chambre

6162c1cc34defd4c4b3b461d

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

. *** Exposé du litige : Mademoiselle [V] et monsieur [X] ont été gravement blessés dans un accident de la circulation survenu sur le CD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa68

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

X... a été blessé à la cuisse et au genou gauche. La Caisse de Mutualité Sociale Agricole Mayenne-Orne-Sarthe (M. S.

Source officielle

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