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44 106 résultats pour « risques présentés par les travaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e531da81daa831884f3d5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

lors qu'ils ne faisaient alors que décrire les conditions de travail sans prendre conscience des risques personnels alors encourus.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5318a81daa831884f3bb

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

lors qu'ils ne faisaient alors que décrire les conditions de travail sans prendre conscience des risques personnels alors encourus.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5319a81daa831884f3c1

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

lors qu'ils ne faisaient alors que décrire les conditions de travail sans prendre conscience des risques personnels alors encourus.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e531da81daa831884f3d1

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

lors qu'ils ne faisaient alors que décrire les conditions de travail sans prendre conscience des risques personnels alors encourus.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5321a81daa831884f3ed

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

lors qu'ils ne faisaient alors que décrire les conditions de travail sans prendre conscience des risques personnels alors encourus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865f9

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

.- Marc PLOUX, Président de Chambre, délégué par ordonnance de M. le Premier Président en date du 16 octobre 2002, Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD , Conseiller , GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64549f97eedb07d0f818625f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

comme poste de travail, sauf en cas d'impossibilité technique de recourir à un équipement assurant la protection collective des travailleurs ou lorsque l'évaluation du risque a établi que ce risque est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef5a

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

(PPSPS), la situation tenant au " risque d'effondrement " et décliné les " moyens de prévention " à mettre en oeuvre " conformément aux procédures travaux et aux notes de calcul " (pièce no 7).

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6707704881e733ee26983103

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ASSELAIN, conseillère faisant fonction de présidente M. DARIES, conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dfc

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Bernard PELLETIER démontrant la présence d'amiante dans la région de NEPOUI où a travaillé Julien X..., il résulte des attestations de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f96cdc6046d47b05a84

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

- Si la maladie présentée n'est pas désignée dans ces tableaux, dire si elle a été essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime et si le taux d'AIPP présenté est égal

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6347abeb29ffd2adfff4f1b2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

les risques lors des travaux de terrassement.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1166f178dc2492b0fabe

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66053bbd03a05db965261

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

relation de travail.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a2bd20aa057d9f3717

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[K] n'a jamais travaillé au secteur sable de la société et n'a pu être qu'occasionnellement exposé au risque d'inhalation de poussières de silice ; - un rapport de contrôle d'atmosphère effectué au mois

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

68e1fb7f364b3ebed3bf05ce

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

suivants : 1° Eviter les risques ; 2° Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; 3° Combattre les risques à la source ; 4° Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69725f56cdc6046d4750abae

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par jugement du 05 février 2024, la juridiction a ordonné la réouverture des débats en invitant la MSA de la Corse à produire l'arrêt de travail au titre du risque maladie établi par le Dr [N] le 27 octobre

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

687b268930e6dd8e1529bd6f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[V] a cessé d'être exposé au risque à compter du 19 décembre 2018, date de son arrêt de travail et précise que le médecin conseil de la caisse a fixé la date de première constatation médicale à la date

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe397cdc6046d478696b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle expose que le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) n'identifie pas ce risque professionnel ; qu'elle conteste les attestations adverses qui ne précisent pas les périodes

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e531ca81daa831884f3cd

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

lors qu'ils ne faisaient alors que décrire les conditions de travail sans prendre conscience des risques personnels alors encourus.

Source officielle

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