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1 103 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fdaaba1400aa03cb1020671

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

à [Localité 4] - de nationalité française [Adresse 3] Madame [Z] [R] née le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 5] (59) - de nationalité française [Adresse 4] Représentés par Me Elisabeth Gobbers-Veniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173b

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

J'ai remis encore trois coups... " Il évoquait ensuite la lame qui se brisait, puis un énième coup qu'il disait lui avoir planté dans la gorge.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63217131dbb9ccfcb0f3799e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

significatif dés lors qu'il n'est intervenu que quelques années après la réalisation des travaux de sorte que le mur concerné et pourvu d'une isolation imparfaite n'avait pas encore eu le temps de se gorger

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8152d1fb03057d9a4fa7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

2018, Madame [O] a demandé s'il| était possible d'arrêter de cuisiner de la viande de b'uf car celle-ci était trop sèche et un travailleur a failli s'étrangler avec un morceau de viande coincé dans sa gorge

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f439eccdc6046d472d8b2e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

fois de plus de faire le trajet en train avec autant d'argent " (en l'occurrence 7.050 €), ainsi que le mail en réponse du même jour, lui suggérant notamment de transporter l'argent dans son soutien-gorge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e2c

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Vis selon la revendication 1 ou les revendications 2 et 3, caractérisée par une gorge réalisée entre la tête de vis et la collerette de butée à un diamètre inférieur au diamètre de la zone qui suit la

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd20

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD produit une attestation de Monsieur [J] [B], son responsable achats, selon laquelle "lors du dernier contrôle qualité contradictoire avec le prestataire de nettoyage GOM, aucun

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd21

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD produit une attestation de Monsieur [C] [V], son responsable achats, selon laquelle "lors du dernier contrôle qualité contradictoire avec le prestataire de nettoyage GOM, aucun

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd23

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD produit une attestation de Monsieur [U] [X], son responsable achats, selon laquelle "lors du dernier contrôle qualité contradictoire avec le prestataire de nettoyage GOM, aucun

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd25

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD produit une attestation de Monsieur [E] [B], son responsable achats, selon laquelle "lors du dernier contrôle qualité contradictoire avec le prestataire de nettoyage GOM, aucun

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd26

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD produit une attestation de Monsieur [O] [N], son responsable achats, selon laquelle "lors du dernier contrôle qualité contradictoire avec le prestataire de nettoyage GOM, aucun

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd27

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD produit une attestation de Monsieur [D] [S], son responsable achats, selon laquelle "lors du dernier contrôle qualité contradictoire avec le prestataire de nettoyage GOM, aucun

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8dacdc6046d47be23d1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il en résulte qu'en l'absence de démonstration d'un lien de causalité direct entre les plâtres gorgés d'humidité et les travaux de réfection de la toiture et de création de la terrasse, le poste ' Doublage

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6274bbdc2799a9057d5dcf2d

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Il précise que la société impose aux salariés de distribuer aux clients des gadgets ou goodies (type briquet), que la direction refacture à ses salariés ces gadgets, de sorte que les frais engagés pour

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CA

1ère Chambre civile

642d1448cb8fa004f57da0c8

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

dalle » ou aucune étanchéité n'est réalisée, ce d'autant que la descente de gouttière n'est pas raccordée sur un exutoire ce qui amplifie les rejaillissements en pied de façade; que les parpaings sont gorgés

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CA

Chambre sociale

66a33c2a02a12a235bae6d5a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

sexiste, et ne dédouane pas de son entière responsabilité le tiers qui se l'approprie en la répétant, les grandes qualités professionnelles de son auteur peuvent malheureusement être de nature à en gommer

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CA

Chambre A - Commerciale

6684eab9a0de54ff609f7c52

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

dossier 20191180 Madame [D] [W] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 16] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Jean Philippe HAMEIDAT, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Gora

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CA

Chambre 4-6

67f9f707190d73a10ce27e56

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Rapporter tout incident mineur ou important au Directeur des Opérations Gol. Force est de reconnaitre que vous n'avez pas respecté vos engagements les plus élémentaires.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f67c383a880008fd086b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MHD/PR ARRÊT N° 6 N° RG 21/03666 N° Portalis DBV5-V-B7F-GOBR S.A.R.L.

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Brasseries Kronenbourg et l'organisateur du festival notamment par la prise de photographies des éléments sur lequel figuraient les termes Kronenbourg ou Pression plus, dont les objets publicitaires, goodies

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