Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93367
9 juin 2016
9 juin 2016
Nathalie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a37
28 février 2017
28 février 2017
G : 16/ 05421 Mme Nathalie X... C/ M. Nicolas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188e
26 juin 2014
26 juin 2014
(Gérant) INTIMÉS Monsieur Bruno Y... et Madame Nathalie Z... épouse Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b7e
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Madame Nathalie X..., qui exerçait une activité de graphiste sous l'enseigne " NDP COMMUNICATION ", a proposé ses services à la société LE SAPIN BLEU.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c93
12 novembre 2013
12 novembre 2013
C/ Mme Nathalie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c9c
13 janvier 2004
13 janvier 2004
rendue le 6 mars 2003 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER qui a, pour une durée de six mois à compter des vacances de Pâques, dit que les enfants JEREMY et NATHAN
Source officielle1ère Chambre
68ef2a811643bddf8ff84e51
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par décision du 19 novembre 2024, le président du tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon a statué en ces termes : 'DEBOUTONS le syndic FONCIA de l'intégralité de ses demandes.
Source officielleChambre Sociale
64a7b2103bcaf505db696a22
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 septembre 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre 3-1
64a50c56b8594705dbfcc96e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de Me Laure CAPINERO, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant, substituant Me Stéphanie ROCHE S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
67874f2fd61a5c2f4aa366bc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
APPELANTS : Monsieur [B] [Y] né le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 9] (75) [Adresse 5] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Guillaume LACAZE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
é adopté le 8 septembre 1987 et une société SEDIMAB a obtenuc/Monsieur X
6253c934bd3db21cbdd87922
8 juin 2005
8 juin 2005
Daniel X..., de nationalité Française, Mandataire liquidateur, demeurant 68 Rue Molière - 85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour, APPELANT d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba1
27 novembre 2007
27 novembre 2007
M et Mme A...ont alors appelé en garantie la SCP LE PORT, CHAUCHAT- ROZIER, OFFREDO, ROCHE, GRANDJEAN, rédacteur des trois actes sus cités.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a203
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Suivant déclaration d'appel du 07 Mars 2005 d'un jugement rendu le 18 Janvier 2005 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHE SUR YON INTIMEES : 1o) Madame Kheira A... épouse B
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307b
16 mars 2016
16 mars 2016
juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2171 du 04/ 08/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANT d'un jugement rendu le 28 AOUT 2008 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94095
28 juin 2018
28 juin 2018
non comparant, ni représenté, ayant pour avocat : Me David D... de la SELARL CHEVET-NOEL - TEXIER - D..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE SARL PATRICK Z..., RCS LA ROCHE SUR YON B 453 838 476,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90474
27 mars 2013
27 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Nathalie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e5c
1 février 2016
1 février 2016
ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE article 384 du cpc Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration d'appel régularisée par Madame Nathalie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162af1f9547460d26ddb6e5
27 mars 2013
27 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 19 février 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92005
12 février 2015
12 février 2015
Daniel X..., Mme Nathalie Y... C/ M. Richard, Pierre Z..., Mme Patricia, Michelle A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90559
30 janvier 2013
30 janvier 2013
répertoire général : 11/ 07260 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 SEPTEMBRE 2011 CONSEIL DE PRUD'HOMMES FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG11/ 00266 APPELANTE : Madame Nathalie
Source officiellePage 51 sur 1321