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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00322_20251002
2 octobre 2025
B..., représenté par Me Pelissier, a produit un mémoire et une pièce complémentaires, enregistrés après clôture, les 6 et 8 septembre 2025, qui n’ont pas été communiqués.
6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00156_20250925
25 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés respectivement le 22 janvier 2025 et le 22 mai 2025, la commune du Monteil, représentée par la SCP VEDESI Schmidt-Vergnon-Pelissier-Thierry-Eard-Aminthas
Cour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860c6
17 avril 2002
Janvier 2001 D'une part, ET : Monsieur Nourredine X... né le 30 Novembre 1960 à HEDEMINE (TUNISIE) 21 avenue de la Porte Vitry - 75013 PARIS représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de Me BOUABSA
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00152_20230705
5 juillet 2023
A est un ressortissant ivoirien né le 28 février 1990 à Bouafle.
6253ccd6bd3db21cbdd91711
24 mars 2014
.-98800 NOUMÉA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 1474 du 18/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMÉA) Représenté par Me Thérèse PELLETIER, avocat au
6253cb94bd3db21cbdd8dd51
13 septembre 2006
cette qualité audit siège BPW Allemagne OHLERHAMMER D-516 WIEHL défaillante A l'audience sur incident du 21 juin 2006, Nous, Allain URAN, Président chargé de la mise en état, assisté de Eliane PELISSON
6253cc58bd3db21cbdd8fd29
2 août 2012
représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président
DCA_23BX02399_20251218
18 décembre 2025
PELLETIER La République mande et ordonne au préfet de la Gironde, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Pôle 6 - Chambre 6
6971e012cdc6046d4737304a
21 janvier 2026
DUVAL) - Mandataire judiciaire de S.A.S. [14] [Adresse 4] [Adresse 21] [Localité 6] Représenté par Me Denis PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R006 Me [B] [Y] (SELARL [W] [1] [Z] [B])
6253cdb8bd3db21cbdd94462
26 février 2019
VM Formule exécutoire le : à : -SELARL PELLETIER & ASSOCIES -SELARL DEROWSKI & ASSOCIEES, -SCP BILLY FLORY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 26 FÉVRIER
Pôle 4 - Chambre 5
615e0df9c25a97f0381f50fb
17 septembre 2014
SARL CEPI INGENIERIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par : Me Elise NIVAUD-PELLETIER
6253cc57bd3db21cbdd8fd23
9 août 2012
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES Mme Viviane A...épouse Z...
1re chambre 2e section
631835320876004f131a61da
6 septembre 2022
la cour : Jugement rendu le 18 Mars 2021 par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° RG : 11-20-1028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06/09/22 à : Me Virginie PELLETIER
Pôle 6 - Chambre 1- A
6968d650cdc6046d4762c4c4
14 janvier 2026
la mise en état de [Localité 11] - RG n° 24/06212 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ Madame [R] [P] [Adresse 1] [Localité 6] née le 31 Décembre 1979 à [Localité 10] (77) Représentée par Me Benoît Pelletier
4ème Chambre
651fa5b9c601f0831899196f
5 octobre 2023
DEFENSE C.A.D., Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Quentin PELLETIER
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FFXC S.A.R.L. SARL DE L'ORGEc/S.A
651d032dfe8d588318c1af92
3 octobre 2023
DE L'ORGE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Fabrice HAGNIER, avocat au barreau de la
Chambre Premier Président
64e995fc1b26a7d96977b67e
23 août 2023
BANQUE CIC EST c/ 1) [N] [P] 2) SARL SMMI Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - la SCP RAHOLA-CREUSAT- LEFEVRE - la SELARL PELLETIER
Chambre civile 1-5
660f951ba40f8b0008cb79c9
4 avril 2024
la cour : Ordonnance rendue le 04 Novembre 2022 par le Président du TJ de PONTOISE N° RG : 22/00065 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Virginie PELLETIER
6253cdeabd3db21cbdd94f3e
12 juillet 2021
SUPERETTE 68, représentée par son gérant en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL T.
1ère Chambre C
6033f28fcc9beba3388af288
28 février 2017
MARKARIAN de la SELARL LERICHE CABINET D'AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat plaidant INTIMEE : Syndicat des copropriétaires ESPACE AUTOMOBILE BAGNAS représenté par son Syndic FONCIA SOGI PELLETIER
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