[F] a présenté des blessures, avec fracture tibia/péroné, consécutives à des violences volontaires commises par plusieurs personnes, ayant entraîné une incapacité totale de travail de 60 jours.

informations relatives à l’usage d’armes dans le système d’information « EVENGRAVE » est réservé au signalement d’évènement grave ou sensible, c’est-à-dire uniquement lorsque cet emploi génère le décès ou la blessure

victime lors de l'accident : ronde de nuit pour fermeture des accès extérieurs ; Nature de l'accident : portail qui est sorti de sa glissière et qu'a heurté le salarié ; Objet dont le contact a blessé

de payer, de ce fait, son loyer à partir du mois de septembre 2019; il précise en outre que le logement était inhabitable depuis l'incendie survenu en février 2020, incendie au cours duquel il a été blessé

X..., fonctionnaire de police blessé le 6 mai 1994 dans un accident de la circulation imputable à M. Y..., assuré à la MACIF (frais médicaux et assimilés, ITT / ITP professionnelle et gêne, IPP).

Sur l'audience, il déclare que : - il est fatigué de sa situation au centre de rétention, il quittera la France, il a été interpellé et a été blessé avec 80 points de suture, - il n'a pas pu partir suite

[O] [Y] indique que ce dernier était inquiet pour son état de santé, précise qu'il s'était blessé en détention et que sa blessure s'est aggravée depuis son placement en centre de rétention administrative

Il soutient qu'il établit par différents témoignages qu'il s'est blessé le 3 juillet 2023 puisque M.

l'utilisation dans les ateliers par des contenants où les chiffons ne sont plus en pression élimine le risque. ' Il apparaît ainsi que l'employeur n'a pas estimé qu'il était impossible que Mme [C], se soit blessée

Or, le fait s'est produit au temps et au lieu du travail, et les lésions étaient cohérentes avec les faits décrits à l'origine de la blessure.

Par conclusions visées au greffe le 25 février 2016 maintenues et soutenues oralement à l'audience, [Y] [L] : - fait valoir que les blessures causées par l'accident ont nécessité une intervention chirurgicale

D'après les photos versées aux débats, la machine appelée « convoyeur » se présente comme un bloc posé au sol, et d'où partent des tuyaux ou gaines de petite section et de couleur rouge ou bleue.

DE C..., pris en sa qualité de dirigeant social de la Société, à une peine d'amende de 5 000 francs pour blessures involontaires avec incapacité temporaire de travail supérieure à trois mois et infractions

partage de responsabilité, et le LABORATOIRE DES GRANIONS doit supporter l'entière réparation du dommage causé le lien de causalité entre la projection des éclats de verre du fait de l'explosion et les blessures

de mort de l'otage, que le gouvernement espagnol regroupât tous les prisonniers de l'E.T.A. dans des prisons du Pays Basque sous quarante huit heures ; le 12 juillet 1997, Monsieur B était retrouvé blessé

LA COLLONGE, a été victime d'un accident du travail ; il a été grièvement blessé à la main droite ; la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du RHÔNE lui a reconnu un taux d'incapacité permanente de 77 %

développés par la société LE GRAND BLANC dans ses conclusions récapitulatives du 9 février 2005 auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé tendant à faire juger que Madame Y..., gérante, blessée

CASTORAMA, a été victime le 3 octobre 2001 d'un accident au cours duquel il a été blessé au pied ; Suite à l'échec de la tentative de conciliation, Christophe X... a saisi le tribunal des affaires de

Arrivée trop tard pour assister à l'agression proprement dite, elle avait seulement vu Norbert A... maintenir sa fille qui était effectivement blessée au bras.

l'immeuble situé ... au Havre, dans lequel résidait son ancienne amie Madame E... qui l'avait éconduit, déclenchant une importante explosion et un incendie qui a ravagé l'immeuble et causé de graves blessures