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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e55c25a97f0381f5516
15 octobre 2014
apparaître le tableau dans le catalogue raisonné afin de pouvoir soulever la prescription de l'action adverse, qu'ainsi celui-ci avec sa société et l'association ont pu obtenir un tableau attribué à Monet
Pôle 4 - Chambre 10
63d37aa3d1bc2605de4b4a71
26 janvier 2023
Monsieur [Y] [L] reconnaît lui-même que les réparations de son véhicule "ont été effectuées dans les ateliers d'un concessionnaire de la marque du véhicule loué et non ceux des loueurs" en méconnaissance
Pôle 6 - Chambre 7
60320e60c215e54661198d33
3 mai 2018
[Q], Câbleur en 2002 était Technicien atelier en 2012, que Mme [E], Monteuse câbleuse en 2002 était Technicienne atelier en 2012 et Mme [I], Câbleuse en 2002 était Monteuse en 2012.
17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec44
4 février 2016
Je suis monté devant le bureau, il y avait déjà des employés du service qui essayaient de rentrer dans le bureau mais nous n'avions pas le code d'accès.
Cour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85551
26 février 2001
N... ailleurs, la chaleur dans l atelier est décrite comme très élevée. Ceci a été relevé par Monsieur D, gendarme <D 45).
CHAMBRE SOCIALE B
6034d5e0ad5f35bfc6f86b9c
16 septembre 2016
L'appelante soutient néanmoins, pour la première fois en cause d'appel, que l'association INDUSTRIE SERVICE aurait dû lui proposer le poste de [L] [J], qui occupait dans l'entreprise un emploi de moniteur
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
S LONGCHAMP ayant son siège 12 rue Saint Florentin 75001 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par la SCP MONIN- D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté
1ere Chambre Section 2
5fdab2e972e082440c89ab76
4 juin 2019
lei dit [Localité 13] *section AO numéro [Cadastre 8] lieu dit [Localité 15] à la barre du Tribunal de grande instance de Cusset sur une mise à prix de 30.000 € abaissable d'un quart puis de moitié
6253c9f8bd3db21cbdd89ace
18 septembre 2007
2001 comme monteur câbleur, son salaire est de 1 196,68 €, Madame Catherine F... a été engagée le 15 juin 1995 comme monteur Câbleur, son salaire est de 1 359,87 €, Monsieur Driss G... a été engagé
5ème chambre sociale PH
68e5f1a9c9f36f05b443182b
7 octobre 2025
Je suis venu pour récupérer un véhicule de location car je laisse mon véhicule dans votre atelier. Après discussion avec [S], j'avais demandé s'il était possible d'avoir une boîte automatique.
Chambre civile 1-1
6967386acdc6046d4739809e
13 janvier 2026
avait recelé certaines oeuvres et plus généralement, l'ensemble des biens et droits dépendant de la communauté formée avec [H] [I], l'arrêt, après avoir relevé que celle-ci a vocation à recueillir la moitié
69736979cdc6046d476a0eae
20 janvier 2026
Elles indiquent que la SARL [23] disposait déjà sur [Localité 11] d'un chef d'atelier un poste équivalent à celui de contremaître d'atelier, que concernant le poste de monteur soudeur, ce poste était lié
15e chambre
5fd972e41e652d5ffd1ebdc9
29 janvier 2020
Le fait qu'au sein de l'atelier de production, les ouvriers de production voyaient leur activité principalement orientée vers un domaine précis, l'infographie pour M.
5ème Chambre
650bde52beee0f8318b970be
6 septembre 2023
Le 22 juillet 2013, le docteur [L] [A] a enlevé l'attelle posée après l'opération.
Chambre civile section A
697b0bb1cdc6046d47124d22
27 janvier 2026
Aux termes de son rapport déposé le 22 novembre 2020 l'expert a conclu que le sinistre était consécutif à une défaillance du système de régénération du filtre à particules ayant provoqué une montée en
Chambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637af
15 octobre 2025
conclusions du médecin du travail sont les suivantes : inapte avec reclassement possible, les contre-indications étant les suivantes : - limiter la manutention à une dizaine de kilos maximum, - pas de montée
2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd27
2 octobre 2025
Profession : Technicien demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Guillaume GEIMOT, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Thomas GACHIE de la SELARL THOMAS GACHIE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN
6700d6e5836fac7141b7e93f
4 octobre 2024
engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 2 mai 2018 par la société Volta, qui a pour activité la production et le commerce d'accumulateurs et de chargeurs, en qualité de livreuse monteuse
Chambre Sociale
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29 avril 2025
[N] inapte au poste de monteur échafaudeur mais apte à la vérification d'échafaudage. En mai 2019, le salarié a de nouveau été placé en arrêt de travail à la suite d'une rechute.
4e chambre civile
65b364331d7564000872dfb6
25 janvier 2024
demande de voir ordonner une nouvelle expertise que l'expert [I] n'a pas personnellement procédé aux investigations sur le système de freinage se bornant à entériner les commentaires dictés par le chef d'atelier
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