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2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e55c25a97f0381f5516

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

apparaître le tableau dans le catalogue raisonné afin de pouvoir soulever la prescription de l'action adverse, qu'ainsi celui-ci avec sa société et l'association ont pu obtenir un tableau attribué à Monet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63d37aa3d1bc2605de4b4a71

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Monsieur [Y] [L] reconnaît lui-même que les réparations de son véhicule "ont été effectuées dans les ateliers d'un concessionnaire de la marque du véhicule loué et non ceux des loueurs" en méconnaissance

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60320e60c215e54661198d33

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

[Q], Câbleur en 2002 était Technicien atelier en 2012, que Mme [E], Monteuse câbleuse en 2002 était Technicienne atelier en 2012 et Mme [I], Câbleuse en 2002 était Monteuse en 2012.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6035e604ff119f4c327aec44

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Je suis monté devant le bureau, il y avait déjà des employés du service qui essayaient de rentrer dans le bureau mais nous n'avions pas le code d'accès.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85551

Appel

26 février 2001

26 février 2001

N... ailleurs, la chaleur dans l atelier est décrite comme très élevée. Ceci a été relevé par Monsieur D, gendarme <D 45).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6034d5e0ad5f35bfc6f86b9c

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

L'appelante soutient néanmoins, pour la première fois en cause d'appel, que l'association INDUSTRIE SERVICE aurait dû lui proposer le poste de [L] [J], qui occupait dans l'entreprise un emploi de moniteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be80

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

S LONGCHAMP ayant son siège 12 rue Saint Florentin 75001 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par la SCP MONIN- D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdab2e972e082440c89ab76

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

lei dit [Localité 13] *section AO numéro [Cadastre 8] lieu dit [Localité 15] à la barre du Tribunal de grande instance de Cusset sur une mise à prix de 30.000 € abaissable d'un quart puis de moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ace

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

2001 comme monteur câbleur, son salaire est de 1 196,68 €, Madame Catherine F... a été engagée le 15 juin 1995 comme monteur Câbleur, son salaire est de 1 359,87 €, Monsieur Driss G... a été engagé

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e5f1a9c9f36f05b443182b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Je suis venu pour récupérer un véhicule de location car je laisse mon véhicule dans votre atelier. Après discussion avec [S], j'avais demandé s'il était possible d'avoir une boîte automatique.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6967386acdc6046d4739809e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avait recelé certaines oeuvres et plus généralement, l'ensemble des biens et droits dépendant de la communauté formée avec [H] [I], l'arrêt, après avoir relevé que celle-ci a vocation à recueillir la moitié

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CA

5ème chambre sociale PH

69736979cdc6046d476a0eae

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elles indiquent que la SARL [23] disposait déjà sur [Localité 11] d'un chef d'atelier un poste équivalent à celui de contremaître d'atelier, que concernant le poste de monteur soudeur, ce poste était lié

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CA

15e chambre

5fd972e41e652d5ffd1ebdc9

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Le fait qu'au sein de l'atelier de production, les ouvriers de production voyaient leur activité principalement orientée vers un domaine précis, l'infographie pour M. 

Source officielle
CA

5ème Chambre

650bde52beee0f8318b970be

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le 22 juillet 2013, le docteur [L] [A] a enlevé l'attelle posée après l'opération.

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CA

Chambre civile section A

697b0bb1cdc6046d47124d22

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Aux termes de son rapport déposé le 22 novembre 2020 l'expert a conclu que le sinistre était consécutif à une défaillance du système de régénération du filtre à particules ayant provoqué une montée en

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637af

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

conclusions du médecin du travail sont les suivantes : inapte avec reclassement possible, les contre-indications étant les suivantes : - limiter la manutention à une dizaine de kilos maximum, - pas de montée

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0b38ac3a658931dd27

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Profession : Technicien demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Guillaume GEIMOT, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Thomas GACHIE de la SELARL THOMAS GACHIE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6700d6e5836fac7141b7e93f

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 2 mai 2018 par la société Volta, qui a pour activité la production et le commerce d'accumulateurs et de chargeurs, en qualité de livreuse monteuse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb681f47e994feb26b3

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[N] inapte au poste de monteur échafaudeur mais apte à la vérification d'échafaudage. En mai 2019, le salarié a de nouveau été placé en arrêt de travail à la suite d'une rechute.

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CA

4e chambre civile

65b364331d7564000872dfb6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

demande de voir ordonner une nouvelle expertise que l'expert [I] n'a pas personnellement procédé aux investigations sur le système de freinage se bornant à entériner les commentaires dictés par le chef d'atelier

Source officielle

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