CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 785 résultats pour « Amad »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda56f8b69ec59f2334aaf8

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdc1b0d5425b63f388d14b6

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd94ec94c3497375a8c7bb7

Appel

26 février 2020

26 février 2020

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60355d27859414854c91f24e

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

Rania FAWAZ, avocat au barreau de PARIS, toque : R241 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Valérie AMAND

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60364e3731baceaf75cd1e18

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

BATIFOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P 470 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Valérie AMAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa11

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

née le 17 Décembre 1964 à SAINT-AMAND-LES-EAUX (59230) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8face

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

né le 14 Juillet 1973 à SAINT AMAND LES EAUX demeurant ...-59220 DENAIN représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats postulants au barreau de DOUAI assisté de Me Christine PERREAU, avocat

Source officielle
CA

21e chambre

626248afb1a50c277d4c5da6

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68ef2c1a796eb4b74856289d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Maria-Christina GOURDAIN de la SCP SCP GOURDAIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205, Assistée de Me Amale

Source officielle
CA

8ème chambre

68de07201bc19e7640ea3e81

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

procédé au remorquage du navire, en laissant les passagers à bord du navire endommagé, remorquage durant lequel, à l'entrée du port, le [12] a dérivé, est entré en collision avec un troisième navire amarré

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21e1354f98d9699d4fc7

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

[E] attestant que jusqu'à 2015, le salarié a fait partie d'une équipe de volley-ball amateurs, mais que ses difficultés de santé l'ont empêché de poursuivre cette activité, et Mme [P] faisant état, par

Source officielle
CA

3ème chambre

686df881bdbdd86396f39037

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE Lors d'un match de rugby amateur organisé le 8 mai 2000 à [Localité 7] (Gers), M.

Source officielle
CA

3ème chambre

6879d5e92db7cac9e5eb48ac

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

DOUCHEZ - LAYANI-AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aeae81f47e994feb264d

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [K] [T] [X] [Adresse 1] [Localité 8] - FRANCE Représenté par Me Muriel AMAR-TOUBOUL

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67932e4d20da87ff5e011363

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DOUCHEZ - LAYANI-AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [M] [E] [Adresse 4] [Localité 7] Madame [G] [F] [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Gilles SOREL, avocat

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070cd0451e8318d0ec6b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

professionnelle y compris sous forme du salariat, devient éleveur professionnel, dès la première portée, inscrite ou non à un livre généalogique officiel, même sans numéro SIRET, la notion d'éleveur amateur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68fb978111af6ba0065f3cae

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

W EXECUTIVE FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Et assistée de Me Benjamin CHABERNAUD substituant Me Michael AMADO,

Source officielle
CA

6e chambre

5fdc763675e0759995997046

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Elle ne fournit pas d'éléments qui pourraient distinguer son activité, revendiquée comme professionnelle, de celle de l'escrimeur amateur, membre d'une association sportive, qui peut librement participer

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdc78eb7826db9c68e14711

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

L'examen de cette pièce révèle qu'en conformité avec les règles d'urbanisme en vigueur, l'autorité municipale a autorisé l'édification d'un bâtiment agricole de plain pied lié à l'élevage-amateur d'oiseaux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc80cf9e8645a42a6a8b19

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Le témoignage de Monsieur [J] prouve que la salariée ne s'est amais plainte auprès de sa hiérarchie des comportements de sa gouvernante.

Source officielle

Page 52 sur 90

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.