CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
5fda56f8b69ec59f2334aaf8
3 juillet 2019
Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
5fdc1b0d5425b63f388d14b6
5 décembre 2018
5fd94ec94c3497375a8c7bb7
26 février 2020
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à
Pôle 6 - Chambre 11
60355d27859414854c91f24e
6 mai 2016
Rania FAWAZ, avocat au barreau de PARIS, toque : R241 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Valérie AMAND
60364e3731baceaf75cd1e18
13 novembre 2015
BATIFOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P 470 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Valérie AMAND
Cour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa11
26 juillet 2012
née le 17 Décembre 1964 à SAINT-AMAND-LES-EAUX (59230) demeurant ...
6253cc48bd3db21cbdd8face
13 septembre 2012
né le 14 Juillet 1973 à SAINT AMAND LES EAUX demeurant ...-59220 DENAIN représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats postulants au barreau de DOUAI assisté de Me Christine PERREAU, avocat
21e chambre
626248afb1a50c277d4c5da6
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier
Pôle 5 - Chambre 8
68ef2c1a796eb4b74856289d
14 octobre 2025
Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Maria-Christina GOURDAIN de la SCP SCP GOURDAIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205, Assistée de Me Amale
8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e81
1 octobre 2025
procédé au remorquage du navire, en laissant les passagers à bord du navire endommagé, remorquage durant lequel, à l'entrée du port, le [12] a dérivé, est entré en collision avec un troisième navire amarré
Chambre sociale
64ba21e1354f98d9699d4fc7
20 juillet 2023
[E] attestant que jusqu'à 2015, le salarié a fait partie d'une équipe de volley-ball amateurs, mais que ses difficultés de santé l'ont empêché de poursuivre cette activité, et Mme [P] faisant état, par
3ème chambre
686df881bdbdd86396f39037
8 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE Lors d'un match de rugby amateur organisé le 8 mai 2000 à [Localité 7] (Gers), M.
6879d5e92db7cac9e5eb48ac
17 juillet 2025
DOUCHEZ - LAYANI-AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue
6811aeae81f47e994feb264d
29 avril 2025
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [K] [T] [X] [Adresse 1] [Localité 8] - FRANCE Représenté par Me Muriel AMAR-TOUBOUL
1ere Chambre Section 1
67932e4d20da87ff5e011363
23 janvier 2025
DOUCHEZ - LAYANI-AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [M] [E] [Adresse 4] [Localité 7] Madame [G] [F] [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Gilles SOREL, avocat
Chambre Commerciale
653a070cd0451e8318d0ec6b
25 octobre 2023
professionnelle y compris sous forme du salariat, devient éleveur professionnel, dès la première portée, inscrite ou non à un livre généalogique officiel, même sans numéro SIRET, la notion d'éleveur amateur
Pôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3cae
23 octobre 2025
W EXECUTIVE FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Et assistée de Me Benjamin CHABERNAUD substituant Me Michael AMADO,
6e chambre
5fdc763675e0759995997046
22 novembre 2018
Elle ne fournit pas d'éléments qui pourraient distinguer son activité, revendiquée comme professionnelle, de celle de l'escrimeur amateur, membre d'une association sportive, qui peut librement participer
1ère Chambre D
5fdc78eb7826db9c68e14711
L'examen de cette pièce révèle qu'en conformité avec les règles d'urbanisme en vigueur, l'autorité municipale a autorisé l'édification d'un bâtiment agricole de plain pied lié à l'élevage-amateur d'oiseaux
Pôle 6 - Chambre 3
5fdc80cf9e8645a42a6a8b19
20 novembre 2018
Le témoignage de Monsieur [J] prouve que la salariée ne s'est amais plainte auprès de sa hiérarchie des comportements de sa gouvernante.
Page 52 sur 90
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.