CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 295 résultats pour « Bijoux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bbf

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FAITS ET PROCÉDURE La SAS [12] (la société), exploitant une activité de commerce de détail d'horlogerie et de bijouterie sous l'enseigne Carador, a fait l'objet d'un contrôle de l'URSSAF pour les années

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a5d05e7520ea67f8e4d3

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE Le 3 juillet 2015, la Sarl [X] [M] et Fils, exploitant un commerce de bijouterie-joaillerie, a souscrit auprès de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68806d43bf1211186fbec9eb

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

. ************** FAITS ET PROCEDURE La société [3], qui exerce une activité de commerce de détail, d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé, est immatriculée auprès de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603322c4194e8e94348b322e

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie, bijouterie. Monsieur [U] était affecté sur la boutique POIRAY situé [Adresse 6].

Source officielle
CA

4e Chambre A

60337b98a0887c2f924c7123

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

l'aménagement de ces deux vitrines a été réalisé courant 1988, qui a consisté en la création de surfaces commerciales supplémentaires le long du passage débouchant sur la [Adresse 1], servant à une bijouterie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163402d7dbf94c22343ca7c

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

[K] a été engagée par la société DINH VAN à compter du 1er avril 2003, en qualité de femme de ménage coursière, catégorie 2 coefficient 118, la convention collective applicable étant celle de la bijouterie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616348fc543823d76b0317b0

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

(Classe 3) Métaux précieux et leurs alliages et objets dans ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, bijouterie en vrai et en faux ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616361c6c983b818eb76d230

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

Elle était chargée de la commercialisation, sur neuf départements, d'articles de bijouterie et d'horlogerie. Sa rémunération était composée d'un salaire mensuel fixe et de primes sur objectifs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93317

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

X... se tenir les mains et se faire des « bisous » - Mr C... (pièce 21 intimée) qui indique que P. Y...l'avait invité en mai 2011avec d'autres amis pour leur présenter officiellement N.

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f7924b053208318995b98

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

nationalité Albanaise [Adresse 5] [Localité 4] Madame [B] [X] épouse [L] née le 20 Janvier 1963 à [Localité 8] de nationalité Albanaise [Adresse 5] [Localité 4] Représentés et assistés de Maître BIOU

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a84cdc6046d472f1ede

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

d'importants revenus comme le prétend leur fille ; ils ne sont pas occupants sans droit ni titre dans la mesure où, d'une part, leur fille a, en contrepartie de l'occupation du bien, obtenu dès 2015 des bijoux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bcdca9bf26379030692

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dd09477fe04f5cc64a6

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

embauchée par la société Claire's France en qualité de Responsable adjointe magasin statut employé niveau 3 échelon 2 coefficient 190 de la convention collective du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d3be9373d969ac4503

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Mme [T] [A] verse également aux débats des SMS qui relèvent de rapports amicaux (tutoiement, signature par « bisous», rendez-vous pour une manucure avec les enfants'garde d'enfant le soir) et de multiples

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4e2b334d55acd19f1d3c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Bisous ».

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67134be1208351cec6586531

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

LOUIS PION en qualité de responsable de magasin dans le secteur de l'horlogerie et de la bijouterie. Par courrier du 28 juin 2019, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67ef6c8f9a9834ffd825fbb7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie s'applique au contrat de travail.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6035d8f493eaa93f9251e075

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Je dois envoyer le nom des entreprises à Sogeprom ou Rivaprim aujourd'hui ou demain maxi Bisous ; No » Attendu que l'appelante soutient que ce mail a été adressé à son mari, car celui-ci pouvait la

Source officielle
CA

4e Chambre C

61636eec77a1403986670cb9

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

loyer 2004 a été fixé par un arrêt de la Cour d'appel du 23 octobre 2008 ; que le loyer révisé pour 2007 représentait un prix au m² annuel de 1 902 euros, hors foncier ; que le local [Adresse 8], 'bijouterie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61639e0dc27cfcda968a6395

Appel

25 juin 2010

25 juin 2010

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant contrat de travail à durée indéterminée signé le 4 février 2002 et régi par la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie

Source officielle

Page 52 sur 65

← PrécédentSuivant →